… ou nontissés, qu'ils soient ou non imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, ou en tissus ( autres qu 'en … 59.06 ou 59.07, sans distinction quant au sexe. Parmi les articles de cette position on peut citer : les imperméables, … de cellulose ( n° 48.18 ). b) Les vêtements réalisés à partir de produits textiles matelassés en pièces du n° 58.11 …
… la bouche, à peu près complètement abandonné (excepté pour certains types de verres spéciaux), se sont substitués, pour … pas celles des verres coulés (glaces et dalles en particulier) du n° 70.03 . Le verre à vitres peut être … de son emploi principal dans le garnissage des fenêtres, portes, vitrines, serres, horloges, tableaux, etc., le verre …
… 6811.82 - - Autres plaques , panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires 6811.89 - - Autres ouvrages La présente … comme il est dit ci-dessus, que les ouvrages fabriqués à partir de ces plaques, notamment par découpage, ainsi que … pour câbles, chapeaux de cheminées, tuyaux, etc. Tous ces articles peuvent être colorés dans la masse, vernis, …
… traitement de matières végétales en vue de l'extraction de certains de leurs composants. Elle couvre notamment : 1) … pour l'extraction de la pectine. 6) Les résidus de la décortication des graines de moutarde. 7) Les résidus de … de succédanés du café (ou de leurs extraits) obtenus à partir de grains de céréales ou d'autres matières végétales. …
… fabrication de l'acier (scories de convertisseurs, scories Martin, etc.). Ces scories restent comprises dans la présente position, même si elles contiennent une proportion d'oxyde de fer suffisante pour permettre la …
… la fabrication de potages ou de mets. L'orge diffère de la plupart des autres céréales en ce que, pour de nombreuses … ( orges vêtues ), les bractées ou pellicules, adhérant fortement aux grains, ne se séparent pas par le simple … entre des meules), qui leur enlève parfois aussi une partie du péricarpe, elles relèvent du n° 11.04 . Quant aux …
… pour la vente au détail . La présente position se rapporte à la soie moulinée (dite aussi ouvrée ou filagée ), … conditionnés pour la vente au détail du n° 50.06 (voir les parties I‑B 2) et 3) des Considérations générales de la … (soies de chaînes), que l'on obtient en tordant dans un certain sens deux ou plusieurs filaments de soie grège …
… 6001.21 - - De coton 6001.22 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6001.29 - - D'autres matières textiles … 6001.91 - - De coton 6001.92 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6001.99 - - D'autres matières textiles A la … et étoffes bouclées, en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés dans la présente …
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