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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.21
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807 > 8807.30
… Autres parties d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.2 > 2933.29
INN
… aclérastide … angiotensinamide … arfalasine … aviptadil … azéliragon … bentémazole … bévifimod … bulévirtide … carafiban … catramilast … cénicriviroc … … repifermine … rézatomidine … rezvilutamide … semparatide … tifalibep … vélafermine … acide zolédronique …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
… Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres …
Explanatory notes
… (bolducs). 5806.10 ‑ Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge … Les tissus à chaîne et à trame (y compris les velours) tissés en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm et … consister en une rangée de points de gaze (provenant du tissage de la pièce de tissu avant son découpage) ou en un …Section XX > Chapitre 96 > Position 9606
… Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de …
Explanatory notes
… Boutons et boutons‑pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons‑pression; ébauches de … et leurs parties ‑ Boutons : 9606.21 ‑ ‑ En matières plastiques, non recouverts de matières textiles … ou carcasse des boutons, destinée à être recouverte de tissu, de papier, de cuir, etc. Pour être classés ici, ces …Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. …
Explanatory notes
… triglycérides ), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. 1521.10 ‑ Cires … dans les fibres de ces végétaux, d'où elles sont retirées à l'aide de solvants. 7) La cire d'ocotilla , … Le spermaceti brut , qui contient environ un tiers de spermaceti véritable et deux tiers de graisse, se …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les …
Explanatory notes
… conçues pour enlever les peintures ou les vernis. Cette position couvre, pour autant qu' ils ne soient pas des produits isolés de constitution chimique définie et qu'ils ne soient pas … d'huile de pétrole). Ce sont des liquides plus ou moins volatils utilisés, entre autres, pour la préparation des …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main. …
Explanatory notes
… à métaux, coupe‑tubes, coupe‑ boulons , emporte‑pièce et outils similaires, à main. 8203.10 ‑ Limes, râpes et outils … (plates, rondes, demi‑rondes, carrées, triangulaires ou tire‑points, ovales, etc.) et de toutes dimensions, pour … de toutes sortes, pour boutonnières, à perforer les tickets (sans dispositif imprimeur ou estampeur de date ou …Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
Explanatory notes
… ou vinyliques 3209.90 - Autres Les peintures de la présente position sont composées par des liants à base de polymères … ou de polymères naturels modifiés, en dispersion ou en solution dans un milieu aqueux, mélangés à des dispersions de matières colorantes insolubles (pigments minéraux ou …Section II > Chapitre 8 > Position 0811
… non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …