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Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… par détonation d'une charge explosive et conçus pour permettre le tir et le maniement à la main. Les revolvers … rotatif. Les pistolets ont un ou plusieurs canons qui peuvent être interchangeables. Les pistolets sont dits … (magasin) à plusieurs cartouches, la détente devant cependant être actionnée à chaque coup. La présente position …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7203

Explanatory notes

… Ils ont une teneur en fer métallique généralement supérieure à 80 % en poids et présentent une structure … relèvent du n° 26.01; ils s'en différencient notamment par l'aspect brillant de leur surface obtenue par découpage. Les …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7410

Explanatory notes

… ultérieure, etc. Les feuilles et bandes de cette position peuvent être gaufrées, découpées (même autrement qu'à angle droit), perforées, revêtues (dorées, argentées, vernies, etc.) ou …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7501

Explanatory notes

… sous forme de poudres ou de fragments dont les dimensions peuvent atteindre jusqu'à 50 mm. 2)   Du ferronickel impur … (0,5 % ou davantage), en phosphore ou autres impuretés, ne peut être utilisé comme produit d'alliage dans l'industrie … le nickel nécessaire à la fabrication de certains aciers spéciaux; il doit donc être classé comme ferro‑alliage dans …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4009

Explanatory notes

… d'un ou de plusieurs plis textiles ou d'une ou de plusieurs nappes en fils textiles parallélisés, ou de fils métalliques noyés dans le caoutchouc. Ces tubes et tuyaux peuvent, en outre, comporter extérieurement un gainage de … la présente position les tubes en caoutchouc vulcanisé, coupés de longueur ou non, sauf si cette dernière est …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… le caoutchouc avec une forte proportion de soufre (supérieure à 15 parties pour 100 parties de caoutchouc). Le caoutchouc durci peut aussi contenir des pigments et des quantités élevées de … non flexible et non élastique et peut être moulée, sciée, perforée, tournée, polie, etc. Beaucoup de caoutchoucs …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3502

Explanatory notes

… colles, d'aliments ou de produits pharmaceutiques, dans les opérations de finissage du cuir, dans l'impression des … et autres dérivés des albumines .  Parmi ces produits, on peut citer : l'albuminate de fer, la bromoalbumine, … . c)    L'albumine du sang préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques, et le plasma humain ( Chapitre …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… ou rubans de bois entrelacés. Toutefois,  les articles de l'espèce en éclisses ou rubans de bois non entrelacés … Les plateaux, les paniers à verser le vin, les bat‑tapis (tapettes) et les articles de ménage ou autres articles …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5811

Explanatory notes

… conférant aux produits le caractère de broderies. Elles peuvent également être assemblées par des points noués ou … procédé pour autant que le produit présente également un aspect matelassé (cloisonné), à savoir, un effet de losanges … isolants, de tentures, de ronds de table, de dessous de nappe, etc. La présente position ne couvre pas  : a)    Les …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813

Explanatory notes

… d'anneaux ou découpées de toute autre manière. Elles peuvent également être assemblées par couture, percées ou autrement travaillées. Sont exclues de la … une plaque métallique, pourvue d'alvéoles, de languettes perforées ou d'autres agencements similaires, pour freins à …

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