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Section IX > Chapitre 44 > Position 4402

Explanatory notes

… Le charbon de bois conditionné comme médicament au sens du Chapitre 30 . b)    Le charbon de bois mélangé d'encens, …

Section I > Chapitre 2 > Position 0209

Explanatory notes

… du n° 15.01 . Le lard des mammifères marins relève du Chapitre 15 . …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5503

Explanatory notes

… est décrite dans les Considérations générales du présent Chapitre. Les fibres de la présente position, qui sont …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5113

Explanatory notes

… utilisés comme tissus de renforcement (comme dessous de tapis, dessous de chaises, par exemple), pour l'habillement …

Section X > Chapitre 47 > Position 4703

Explanatory notes

… (matières de rembourrage, langes) et dans la fabrication de papiers et cartons très solides, nécessitant une résistance …

Section V > Chapitre 25 > Position 2529

Explanatory notes

… fluor ayant le caractère de pierres gemmes relèvent du Chapitre 71 . …

Section V > Chapitre 27 > Position 2705

Explanatory notes

… gaz de pétrole ou gaz naturels, généralement en présence de vapeur d'eau. Mais la position ne comprend pas les gaz du …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3915

Explanatory notes

… Sous - Chapitre II DECHETS, ROGNURES ET DEBRIS; DEMI-PRODUITS; …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… sont  exclus de la présente position les tissus des Chapitres 57 à 59 (notamment, les gazes et toiles à bluter …

Section II > Chapitre 9 > Position 0901

Explanatory notes

… café ( n° 15.21 ). b)    Les extraits et essences de café appelés parfois café instantané et les préparations à base …

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