… pour le chauffage central ( n° 73.21 ). Les chaudières peuvent être munies de dispositifs accessoires tels que régulateurs de pression, manomètres, niveaux d'eau, robinetterie, brûleurs. Sont également … la vapeur à basse pression et de l'eau chaude. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement …
… tourbe. Ils sont obtenus dans des fours à coke, à partir de diverses qualités de houille bitumineuse. Le semi‑coke … Les cokes et semi‑cokes de la présente position peuvent être pulvérisés ou agglomérés. Le charbon de cornue (ou graphite …
… de fils de caoutchouc 6002.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du … a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les fils dits de … les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 , et les …
… de fils de caoutchouc 6004.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du … a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les étiquettes, écussons … les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 et les …
… pourvu que les bouquets, corbeilles, couronnes, etc., conservent le caractère essentiel de fournitures de fleuristes. Les produits végétaux de la présente position peuvent être pourvus de fruits décoratifs, mais ils relèvent …
… articles sont constitués par un flacon (ou réservoir) en verre, matières plastiques, métal ou autres matières, sur … etc.), quelles que soient les matières qui les composent (duvet d’oie, de cygne ou d’eider, peau, poils, velours ou peluche, caoutchouc mousse, etc.), et qu’elles …
… - Autres La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les … de potassium même pur , mais à l'exclusion des cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique), d'un poids … les produits minéraux ou chimiques décrits dans la liste limitative qui précède sont toujours classés dans la …
… cousues en spirales. CONSIDERATIONS GENERALES Sous réserve des exceptions énumérées ci-dessous, le présent … que soit l'usage auquel ils sont destinés (ville, théâtre, travesti, protection, etc.). Ce Chapitre couvre également les résilles et filets à cheveux en toutes matières, ainsi que certains articles …
… fermer une scène de théâtre, un débarras, etc. Les rideaux peuvent être confectionnés en tissus légers ou épais. 2) … pour qu'il ne fasse pas de doute qu'elles sont destinées à devenir des articles finis de la présente position et ce, … manifestement conçues pour devenir des rideaux bonne‑femme achevés par simple découpage transversal à la longueur …
… ), obtenu à partir de produits formés d'un mélange de laine avec des fibres végétales (coton, par exemple) ou de la fibranne; … sont utilisés en filature, mélangés ou non à des fibres neuves, et servent à la confection d'étoffes diverses; ils …
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