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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110

Explanatory notes

…        Etant donné leur résistance exceptionnelle à la corrosion, leur point de fusion élevé et leur grande activité catalytique, le platine et ses alliages trouvent dans l'industrie des applications bien plus … l'emploi qui en est fait en bijouterie, en joaillerie ou en prothèse dentaire. On les utilise, par exemple, en …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517

Explanatory notes

… données, y compris les appareils de commutation et de routage 8517.69 - - Autres               - Parties : 8517.71 … pour l’émission, la transmission ou la réception de paroles ou d’autres sons, d’images ou d’autres données, … étendu) ou l’émission, la transmission ou la réception de paroles ou d’autres sons, d’images ou d’autres données dans …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404

Explanatory notes

… définie présentés isolément.  Ces cires sont : A)   Les produits organiques obtenus par un procédé chimique qui présentent le caractère de cires , même … à 40 °C et 2)    une viscosité, mesurée au viscosimètre rotatif, inférieure ou égale à 10 Pa.s (ou 10.000 cP) à une …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901

Explanatory notes

… Sous- chapitre I PRODUITS EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES … CONSIDERATIONS GENERALES Dans le présent Sous-Chapitre sont groupés, alors même qu'ils ne sont pas fabriqués avec des … et semi-siliceux, constitués par du sable ordinaire, des roches quartzeuses ou du silex préalablement broyés, etc., …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2924

Explanatory notes

… les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits : 2924.11 - - Méprobamate (DCI) 2924.12 - - Fluoroacétamide (ISO), … n° 29.29 ). Les amides sont des composés qui renferment les groupes fonctionnels suivants : (–CONH 2 ) ((–CO) 2 NH) …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208

Explanatory notes

… 2208.30 ‑ Whiskies 2208.40 ‑ Rhum et autres eaux‑de‑vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre 2208.50 ‑ Gin et genièvre 2208.60 … Les eaux‑de‑vie , qui sont obtenues (sans addition d'aucun aromate) par distillation de liquides fermentés naturels …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

Explanatory notes

… blanc). 1704.10 ‑ Gommes à mâcher (chewing‑gum), même enrobées de sucre 1704.90 ‑ Autres Cette position couvre la … sous le nom de sucreries ou de confiseries . Parmi ces produits on peut citer : 1)     les gommes, y compris la … telles que gélatine, amidon ou farine) et des agents aromatisants (y compris des substances ayant des propriétés

Section IV > Chapitre 20 > Position 2006

Explanatory notes

… confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés). Les produits compris dans cette position sont obtenus par un … la pénétration du sucre. Ils sont ensuite placés dans un sirop de sucre chauffé jusqu'à ébullition, puis laissés au … opération est renouvelée plusieurs fois en utilisant des sirops de sucre d'une concentration accrue jusqu'à ce qu'ils …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Explanatory notes

… - N-Éthylperfluorooctane sulfonamide 2935.30 - N-Éthyl-N-(2-hydroxyéthyl) perfluorooctane sulfonamide 2935.40 - … complexe possédant un atome de carbone directement lié au groupe SO 2 et R 2 et R 3 sont soit un atome d'hydrogène, …

Section X > Chapitre 48 > Position 4814

Explanatory notes

… constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, … similaires s'applique aux : a)     Papiers présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm mais n'excédant pas 160 cm, propres à la décoration des murs ou des plafonds et qui …

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