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Section VI > Chapitre 36 > Position 3605

Explanatory notes

… une tige en bois, en carton, en fils textiles imprégnés de cire, de stéarine, de paraffine ou de substances similaires (allumettes-bougies) ou en autres matières et par …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… exclus de la présente position les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris de cuivre refondus ( n°  …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538

Explanatory notes

… 85.37. 8538 .10 ‑ Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs … dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), la …

Section II > Chapitre 12 > Position 1213

Explanatory notes

… et balles de céréales pour tous usages, brutes, c'est‑à‑dire telles qu'elles se présentent après le battage des … pressées ou agglomérées sous forme de pellets (c'est‑à‑dire, présentées sous forme de cylindres, boulettes, etc. …

Section III > Chapitre 15 > Position 1508

Explanatory notes

… L'huile d'arachide est une huile non siccative obtenue à partir des graines de l'arachide commune ( Arachis hypogœa ) … ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 1508.10 Voir la Note explicative du n° 1507.10. …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… d'huile végétale. Les fèves de soja classées ici peuvent avoir reçu un traitement thermique en vue d'en éliminer l'amertume (voir Considérations générales). Sont, toutefois, exclues les …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… de la famille des orchidées, très aromatique et de couleur noirâtre. On distingue deux sortes de vanille, la longue et … très inférieure désignée sous le nom de vanillon (obtenu à partir de l'espèce Vanilla pompona ), molle, presque …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014

Explanatory notes

… ou de prophylaxie, tels que : préser­vatifs, canules, poires à injection et pour autres usages (pour … coussins pneumatiques pour malades. Les vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants et les …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… y a deux variétés principales d'avoine : l'avoine grise ou noire et l'avoine blanche ou jaune. La présente position … comprend également l'avoine dont les glumes peuvent avoir perdu leurs extrémités lors d'une opération normale …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5307

Explanatory notes

… considérés comme ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la … peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des …

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