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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Explanatory notes

… à une boîte de vitesses. 2)    Les locomotives à vapeur de tous types, y compris les locomotives à turbine actionnant … réservoir à vapeur alimenté au départ d'une installation industrielle. * *    * Sont également classés ici les … sont des engins de puissance modérée sans bogies ni roues porteuses et qui ne comportent généralement que deux essieux …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2803

Explanatory notes

… de carbone. Les noirs de carbone proviennent de la combustion incomplète ou du cracking (par chauffage, ou bien … très fin et très pur, provient de la décomposition brusque de l'acétylène comprimé provoquée par une étincelle … les noirs de gaz de pétrole sont également désignés sous l'appellation de noirs au tunnel ou de noirs au four. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… c'est‑à‑dire avoir subi soit le passage à froid dans une ou plusieurs filières (barres étirées à froid), soit la … que perçage, calibrage) ou des ouvraisons de surface plus poussées que celles admises pour les produits du … toujours enroulés en couronnes, bobines ou rouleaux. Sont exclus de la présente position  : a)    Les barres en fer ou …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4413

Explanatory notes

… sensible de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou … ensemble, mais, dans ce dernier cas, le traitement est plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion. … (étain, antimoine, plomb, bismuth et leurs alliages) et sous pression. La masse volumique du bois métallisé excède …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… des appareils relevant des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06, sous réserve toutefois que ces parties satisfassent aux deux … conditions suivantes : 1) Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à des appareils …   2) Les enveloppes et les parties d'enveloppes (en fuseaux ou panneaux).   3) Les cercles de charge.   4) Les …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… ait une valeur normale par rapport à la collection. Sont exclus de cette position : a)    Les cartes maximum et les enveloppes (illustrées ou non) pour émission premier jour, dépourvues de …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… fouets, cravaches et articles similaires. Sauf les exclusions mentionnées ci-après, cette position comprend les … d'une poignée destinée à former un siège.         Les bois, bambous , rotins, simplement dégrossis ou arrondis, mais non …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8103

Explanatory notes

… tantale, y compris les déchets et débris. 8103.20 - Tantale sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues … - Déchets et débris               ‑ Autres : 8103.91 ‑ - Creusets 8103.99 ‑ - Autres Les minerais utilisés dans la … Il est inoxydable à la température ordinaire et il est, de tous les métaux communs, le plus résistant à l'action de la …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2807

Explanatory notes

… ou bateaux‑citernes. Cet acide est utilisé dans de très nombreuses industries : il sert notamment dans la préparation … fumants) sont des acides sulfuriques chargés d'un excès (jusqu'à 80 %) de trioxyde de soufre. Ce sont des produits …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715

Explanatory notes

… pour le revêtement des routes. 2)    Les émulsions ou suspensions stables d'asphaltes, de bitumes, de brai ou de … bitumineux, ainsi que les mélanges bitumineux similaires obtenus par incorporation de matières minérales telles que … en pains ou blocs destinés à être refondus avant l'usage. Les pains en blocs de ce type sont compris ici. Mais …

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