Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1
… y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), …
Explanatory notes
… 73.14 ‑ Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), … - - Autres 7314.50 - Tôles et bandes déployées A.‑ TOILES METALLIQUES (Y COMPRIS LES TOILES CONTINUES OU SANS FIN), … d'articles obtenus par entrelacement, à la main ou à la mécanique, ou par les deux procédés combinés, de fils de fer …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et …
Explanatory notes
… pour caoutchouc ou matières plastiques : 3812.31 - - Mélanges d’oligomères de … thiourames sulfures, hexaméthylènetétramine, mercaptobenzothiazol, etc.) associés fréquemment à des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. …
Explanatory notes
… articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. ‑ Electrodes : … contenir des substances diverses telles que des poudres métalliques. Parfois, les pièces et objets dont il s'agit … Ils peuvent également être entièrement ou partiellement métallisés ou munis de pièces de connexion (étriers, câbles, …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
… colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg …
Classification opinions
… Il a pour fonction d'assurer l'étanchéité et l'assemblage d'éléments susceptibles d'être démontés ultérieurement. Le produit est composé de diméthacrylate de polyglycol, de dioctanoate de polyglycol, de saccharine, d'hydropéroxyde de cumène, d'acétate de polyvinyle et de silice. Application …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Combinaisons ou fonds … La présente position comprend deux catégories distinctes de vêtements féminins en bonneterie, à savoir, les combinaisons …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018 > 7018.10
… de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3816 > 3816.00
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires …
Section II > Chapitre 6 > Position 0601 > 0601.20
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.21
… De pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à …