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Section XI > Chapitre 53 > Position 5311

Explanatory notes

… des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des …

Section II > Chapitre 12 > Position 1208

Explanatory notes

… moutarde. 1208.10 ‑ De fèves de soja 1208.90 ‑ Autres Cette position comprend les farines, plus ou moins fines, non …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… presque visqueuse et toujours ouverte. Sont exclus de cette position : a)    L'oléorésine de vanille, appelée parfois …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014

Explanatory notes

… durci. 4014.10 - Préservatifs 4014.90 - Autres Cette position comprend les articles en caoutchouc vulcanisé, non …

Section V > Chapitre 25 > Position 2511

Explanatory notes

… 2511.20 ‑ Carbonate de baryum naturel (withérite) Cette position comprend le sulfate de baryum naturel, également …

Section I > Chapitre 2 > Position 0208

Explanatory notes

… et d’autres camélidés ( Camelidae ) 0208.90 - Autres. Cette position correspond aux viandes et abats de ceux des animaux …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… sont définis par la Note 9 c ) de la Section XV . Cette position ne comprend pas  : a)    Les fils d'aluminium …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008

Explanatory notes

… 70.08 - Vitrages isolants à parois multiples. La présente position couvre les vitrages isolants à parois multiples …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5309

Explanatory notes

… des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4003

Explanatory notes

… talc ou séparées par des films de polyéthylène. La présente position couvre le caoutchouc régénéré sous formes primaires …

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