… et accessoires du vêtement pour bébés s'entend des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la présente position on peut citer : … ou appliquées au dessus, pour bébés. Il est à noter que les articles susceptibles de relever à la fois de la présente …
… d'uranium et de potassium hydraté. d) La coffinite , silicate d'uranium. e) La davidite , titanate d'uranium … d'uranium et de calcium hydraté. k) L'uranophane , silicate de calcium et d'uranium. l) L'uranothorianite , … phosphate de thorium et de terres rares. b) La thorite, silicate hydraté de thorium. Sont exclus de la présente …
… de l'émulsion est en papier, carton ou textiles. Ces articles peuvent être enroulés ou non. Ils sont conçus : 1) … ils peuvent alors être utilisés comme des plaques ou des pellicules photographiques ordinaires. 3) Soit pour la … position : a) Les films photographiques plans ou les pellicules photographiques en rouleaux à développement et …
… stéatite naturelle et le talc sont des substances minérales riches en silicate de magnésium hydraté. La première est plus compacte … manière que les pierres relevant du n ° 25.15 (voir la Note explicative de cette position) et peut être soumise aux …
… bruyère grossièrement ébauchés et ne pouvant servir qu’à la fabrication de pipes. Les matières les plus fréquemment employées dans la fabrication des pipes, fume‑cigare, fume‑cigarette, bouts et … exclus de la présente position : a) Les accessoires des articles ci-dessus, tels que cure-pipes, nettoie-pipes, …
… dont certains sont repris dans le présent Chapitre par application de la Note 5 de la Section XV, et de carbures … qui concerne les dispositions relatives au classement des articles composites (ouvrages plus particulièrement), il …
… charbon de cornue est parfois improprement appelé graphite artificiel , mais, au sens de la présente Nomenclature, ce dernier terme ne doit désigner que le graphite, obtenu artificiellement, du n° 38.01 . Sont exclus de cette …
… 50.02 ‑ Soie grège (non moulinée). La soie grège reprise ici provient du dévidage des cocons. Dans la pratique, les … s'agglutinent entre eux grâce à la substance gommeuse (séricine ou grès) dont ils sont naturellement recouverts et …
… granulés et agglomérés sous forme de pellets Il s'agit ici de pommes de terre séchées, présentées sous forme de … être obtenus en cuisant à la vapeur des pommes de terre fraîches, en les écrasant et en réduisant, par séchage, la … en une farine, en une poudre, en granulés ou en une mince pellicule qui est ensuite découpée en petits flocons. Les …
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