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Section XV > Chapitre 72 > Position 7208

Explanatory notes

… 1)    Le décalaminage, le décapage, le grattage et autres opérations destinées à retirer les écailles d'oxyde et la … ou toute autre oxydation ou à éviter le ripage pendant le transport et à faciliter la manutention, tels que peintures … zinc, oxyde ferrique (minium de fer, rouge d'Angleterre), ainsi que les revêtements non pigmentés à base d'huile, de …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114

Explanatory notes

… 91.14 ‑ Autres fournitures d'horlogerie. 9114.30 ‑ Cadrans 9114.40 ‑ Platines et ponts 9114.90 ‑ Autres Cette … 2)      Les parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la Section XV, telles que vis (de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… ‑ Ouvrages en fils de fer ou d'acier 7326.90 ‑ Autres Dans cette position sont englobés les ouvrages en fer ou en … ou estampage, par découpage ou emboutissage ou par d'autres ouvraisons telles que pliage, assemblage, soudure, tournage, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431

Explanatory notes

…  : 8431.41 - - Godets, bennes, bennes‑preneuses, pelles, grappins et pinces 8431.42 - - Lames de bouteurs … générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), la présente … n°s  84.25 à 84.30 . Un grand nombre de pièces ou d’organes d’engins autopropulsés ou automobiles ne peuvent être rangés …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2902

Explanatory notes

… du carbone et de l'hydrogène et qui comportent au moins un anneau dans leur structure. Ils peuvent être classés suivant les … et les hydrocarbures naphténiques, qui se trouvent dans certains pétroles et, notamment : a)   Cyclopropane (C …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214

Explanatory notes

… Ces préparations sont le plus souvent à l'état plus ou moins pâteux et durcissent généralement après application. … pour obturer des fissures, pour assurer l'étanchéité ou, dans certains cas, pour assurer la fixation ou l'adhérence … vitrier. 2)   Les mastics à base de cire (cire à luter) , constitués par des cires (de toute espèce) auxquelles on …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525

Explanatory notes

… :  8525.81 - ‑           Ultrarapides, mentionnés dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre 8525.82 - ‑ Autres, résistants … présent groupe couvre uniquement les appareils à émission sans fil; par contre, les appareils de télévision sont …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459

Explanatory notes

… 8459.49 - - Autres               - Machines à fraiser, à console : 8459.51 - - A commande numérique 8459.59 - - … elles se distinguent des outils à main du n°  82.05 , ainsi que des outils pour emploi à la main du n°  84.67 , … à glissières . Ces machines, conçues pour effectuer les opérations d'usinage décrites ci-dessus, sont dépourvues de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029

Explanatory notes

… de signalisation, d'organes de commande de machines, de freins, etc. A.‑ COMPTEURS 1)    Compteurs de tours.        Ces compteurs totalisent les rotations d'un organe quelconque (arbre de machine par … Ils comportent essentiellement un axe de commande qui, dans sa rotation, entraîne une série de rouages …

Section I > Chapitre 5 > Position 0511

Explanatory notes

… taureaux               ‑ Autres : 0511.91 ‑ ‑ Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés … sous cette position : 1)    La semence animale. 2)    Les embryons d'animaux . Ces embryons sont expédiés à l'état congelé pour être implantés dans une autre femelle. 3)    Le sang animal , liquide ou …

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