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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1903 > 1903.00
… à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.20
… Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.34
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5007 > 5007.20
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5
… pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002 > 9002.1 > 9002.11
… vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. …
Explanatory notes
… Les jus pyroligneux, qui ne font pas l'objet d'un commerce international, contiennent de l'acide acétique, de l'alcool … dans la marine pour l'imprégnation des cordages, dans l'industrie du caoutchouc comme plastifiants, dans la … et en la distillant à nouveau. C'est un liquide incolore, mais se colorant sous l'action de l'air et de la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des …
Explanatory notes
… 84.77 - Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des … dans le présent Chapitre. 8477.10 - Machines à mouler par injection 8477.20 - Extrudeuses 8477.30 - Machines à mouler … les fils de caoutchouc. 4) Les presses spéciales à boudiner le caoutchouc ou les matières plastiques. 5) Les …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, …
Explanatory notes
… la dorure ou l'enluminure en faux, etc., sont généralement insérées entre des feuilles de papier et disposées en … et utilisées pour marquer les reliures, les garnitures intérieures de chapeaux, etc. ( n° 32.12 ). b) Les … en feuilles de cuivre imprimées constituent des ouvrages individuels de par leur impression ( n° 49.11 ). c) Les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge …