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Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Explanatory notes

… en zinc définis à la Note 9 d ) de la Section XV , qui sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes … déployées ( n°  79.07 ). b)    Les planches préparées sous forme de clichés, pour les arts graphiques ( n°  84.42 …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… transport, manutention, etc.). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1004.10 Au sens du n° 1004.10, …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506

Explanatory notes

… XV , ainsi que les feuilles minces en nickel. Ces produits sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes … et feuilles de nickel sont utilisées pour le placage (par soudage et laminage) du fer ou de l'acier, ainsi que pour la …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… principalement d'enveloppes de micro‑organismes aquatiques. Sont exclus de la présente position : a)    Les craies phosphatées ( n ° 25.10 ). b)    Le produit connu sous les noms de craie de Briançon , craie de Venise , craie …

Section V > Chapitre 26 > Position 2603

Explanatory notes

… concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    L'atacamite, hydroxychlorure naturel de cuivre. … silicate de cuivre. m)   Les minerais de cuivre gris (souvent argentifères), sulfures de cuivre et d'antimoine …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409

Explanatory notes

… à piston à allumage par étincelles 8409.99 - - Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au … parties (voir les Considérations générales de la Section), sont comprises ici les parties des moteurs des positions … et blocs-cylindres, culasses, chemises de cylindres, soupapes, tubulures d'admission, collecteurs d'échappement, …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… et définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c)  de la Section XV sont analogues ( sauf en ce qui concerne les anodes du n°  … dans la construction ( n°  75.08 ). c)    Les barres isolées (dites busbars) et les fils isolés, pour l'électricité (y compris les fils laqués) ( n°  …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7212

Explanatory notes

… décrits au n°  72.10 , à la différence toutefois qu’ils sont d’une largeur inférieure à 600 mm. La présente position ne comprend pas les feuillards isolés pour l’électricité ( n°  85.44 ). ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. Voir la Note explicative de sous‑ positions …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3211

Explanatory notes

… 32.11 - Siccatifs préparés. Les siccatifs préparés sont des mélanges utilisés pour accélérer, en activant son … avec une charge inerte - le gypse, par exemple (siccatifs solides) - ou en solutions concentrées de divers produits …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9607

Explanatory notes

… maroquinerie, etc.). La plupart des fermetures à glissière sont constituées par deux rubans en matières textiles, sur lesquels sont fixées des agrafes en métal, en matières plastiques ou en autres matières, s’engrenant les unes dans les autres sous l’action d’un curseur. Il existe également des …

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