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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. …
Explanatory notes
… du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages(+). … - Gants, mitaines et moufles : 4015.12 - - Des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou … résistance à la traction, afin de protéger le patient et l'utilisateur des contaminations croisées. Ces gants peuvent …Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et …
Explanatory notes
… 39.24 ‑ Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et … pour l'emballage et le transport, même si parfois ils sont utilisés à ces fins. En revanche, les gobelets sans anse …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion …
Explanatory notes
… par fermentations successives de la levure de culture, est utilisée pour ensemencer la levure commerciale. Elle est … actives et qui, rejetées par ces industries, sont utilisées pour l'alimentation humaine (source de vitamine B) … particulièrement riches en protéines et sont généralement utilisés pour l'alimentation des animaux. Certain produits …Section II > Chapitre 7 > Position 0712
… ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. 0712.20 ‑ Oignons ‑ … - - Shiitake ( Lentinus edodes ) 0712.39 - - Autres 0712.90 ‑ Autres légumes; mélanges de légumes La présente position …Section XI > Chapitre 54 > Position 5406
… Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au …
Explanatory notes
… 54.06 ‑ Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au … couvre les fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01. …
Explanatory notes
… similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01 . Sont à classer ici … perdue . Sont en outre couverts ici les pisés de dolomie utilisés comme matière réfractaire (notamment pour le … fins. Selon le domaine d’application ou la température d’utilisation du mélange, différents liants non hydrauliques …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109
… doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou … (ou ses alliages) en vue de la fabrication d'articles de bijouterie (bracelets, chaînes de montres, boucles …Section XX > Chapitre 96 > Position 9609
… Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, …
Explanatory notes
… 96.09 ‑ Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, … des craies, des pastels, etc., est très variable selon l’utilisation recherchée. Parmi les principaux articles …Section XI > Chapitre 50 > Position 5004
… Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés …