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Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… caoutchouc mousse, etc.), et qu’elles comportent ou non des manches ou accessoires en ivoire, écaille, os, …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4502

Explanatory notes

… Les feuilles et bandes très minces de liège, même non doublées de papier, sont parfois appelées papier liège . …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

… comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la Note 2 de la Section XI, sont considérés comme tissus de …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… et ce, après une main‑d'oeuvre élémentaire : tel est le cas notamment des pièces d'étoffe dont l'un des bords …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… qui, par action sur la détente, est transférée dans le canon de l'arme et chasse le projectile.        Les fusils, …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… produits servent à la fabrication du liège aggloméré, du linoléum ou du lincrusta. Le liège granulé est aussi utilisé …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… ou présentant des arêtes arrondies, des chanfreins, des tenons et mortaises ou une autre main-d'oeuvre nécessitée …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… que les ouvrages fabriqués à partir de ces plaques, notamment par découpage, ainsi que par emboutissage, …

Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Explanatory notes

… proprement dite de la fonte, du fer ou de l'acier, mais non les ferrailles, déchets et débris obtenus au cours de …

Section II > Chapitre 11 > Position 1109

Explanatory notes

… végétales hydrolysées ou le glutamate de sodium. Sont notamment exclus de cette position : a)    La farine de …

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