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Section I > Chapitre 2 > Position 0201

Explanatory notes

… de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. 0201.10 ‑ En carcasses ou demi‑carcasses 0201.20 ‑ Autres morceaux non désossés 0201.30 ‑ …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511

Explanatory notes

… .         Ces appareils sont utilisés dans certains cas pour fournir le courant à haute tension aux bougies … les mouvements des pistons dans les cylindres au moyen de cames entraînées par le moteur. E)    Les bobines d'allumage …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… 25.09 ‑ Craie. La craie est du carbonate de calcium naturel, composée principalement d'enveloppes de … ou des compositions similaires ( n ° 34.05 ). e)     Le carbonate de calcium sous forme de poudre dont les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7220

Explanatory notes

… laminés à froid 7220.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.11 et 72.12 s'appliquent mutatis … aux produits de la présente position. ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 7220.11 et 7220.12 Voir …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7226

Explanatory notes

… à froid 7226.99 ‑ ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.11 à 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la position. ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 7226.91 Voir la Note …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7212

Explanatory notes

… isolés pour l’électricité ( n°  85.44 ). ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. Voir la Note explicative de … pour les produits ayant fait l’objet de plusieurs types de placage ou de revêtements successifs. N°s 7212.20 et 7212 …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… enroulés. Les dispositions du second paragraphe de la Note explicative du 74.07 sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend … Les ficelles et cordes armées ( n°  56.07 ). d)    Les câbles et autres articles du n°  74.13 . e)     Les fils et …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7603

Explanatory notes

… de cuivre, de telle sorte que les dispositions de la Note explicative du n°  74.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. Toutefois, les poudres et paillettes … la protection d'autres métaux par cémentation métallique (calorisation), dans les poudres propulsives pour fusées ou …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5512

Explanatory notes

… Ces tissus, très variés, sont utilisés suivant leurs caractéristi­ques, pour l'habillement, la confection de … ou d'autres articles d'ameublement, etc. Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107

Explanatory notes

… cuivre à l’état pur ou parfois sur de l’acier. Il sert à la fabrication de pièces d’orfèvrerie (vaisselle de table, … tubes ou tuyaux. A cet égard, les dispositions de la Note explicative du n° 71.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. …

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