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Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… ondulés, cannelés, striés, polis, revêtus, gaufrés ou arrondis aux arêtes) à condition que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… de bore; acides boriques. A.- OXYDES DE BORE Le trioxyde de dibore (sesquioxyde de bore) (B 2 O 3 ) se présente en … des verres boro‑silicatés à faible coefficient de dilatation thermique, des compositions vitrifiables, du vert …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… comprend les cadres en bois de toutes formes et de toutes dimensions obtenus soit à l'aide de baguettes ou de moulures … des panneaux de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). La …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… articles de ganterie en bonneterie, sans qu'il soit fait de distinction entre ceux pour femmes ou fillettes et ceux pour … non terminés, en bonneterie sont également classés ici, à condition d'en présenter les caractéristiques essentielles. …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204

Explanatory notes

… synthétiques 6204.69 - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.04, relatives … aux mêmes articles, en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Sont …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… .91 ‑ ‑ Fonctionnant électriquement 9101 .99 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 91.02 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Selon la Note …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… cheminées. On comprend également dans cette position, à la condition qu'ils soient reconnaissables comme tels, les … celles qui sont de forme particulière (polygonale, arrondie, etc.) mais également les articles de l'espèce …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… qu 'en bonneterie) des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07, sans distinction quant au sexe. Parmi les articles de cette … de plongée et les scaphandres de protection contre les radiations, non combinés avec des appareils respiratoires. …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… - Radeaux gonflables 8907.90 - Autres Cette position couvre divers engins flottants autres que ceux ayant le caractère … par une chambre métallique descendue ou relevée par un dispositif extérieur (engin de levage) ( n° 84.79 , …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… brut se présente tel qu'on l'enlève de l'arbre, c'est‑à‑dire en planches naturellement cintrées. Le liège naturel … comme isolant thermique ou acoustique ou comme matière de conditionnement pour la protection de certains fruits. Le …

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