… - En autres matières plastiques La première partie de cette position couvre les matières plastiques des types … de sols auto‑adhésifs restent classés dans la présente position. La deuxième partie de la position, dont la portée … rapport à leur utilisation initiale (voir la Note 2 de la Section VII). …
… (+). 1007.10 - De semence 1007.90 - Autres La présente position ne couvre que les variétés de sorgho connues comme … qui relève du n° 14.04 . ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1007.10 Au sens du n° 1007.10, l'expression de … le sorgho à grains qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …
… étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur … Les fils d'élastomères sont définis dans la Note 13 de la Section XI. Il est à noter que les fils texturés visés dans … ladite Note sont définis dans la Note explicative de sous-positions figurant à la fin de la Note explicative du …
… étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur … Les fils d'élastomères sont définis dans la Note 13 de la Section XI. Il est à noter que les fils texturés visés dans … ladite Note sont définis dans la Note explicative de sous-positions figurant à la fin de la Note explicative du …
… et bandes en plomb sont définies à la Note 9 d ) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s 74.09 ou 74.10 , … la fabrication de parois ou d'écrans pour les installations radiologiques . Les feuilles et bandes minces en plomb sont …
… ‑ ‑ Graines d'œillette ou de pavot 1207.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les graines et fruits qui servent à … graisses alimentaires ou industrielles, autres que celles mentionnées dans les n°s 12.01 à 12.06 (voir également les … thé; Noix de touloucouna. ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1207.21 Au sens du n° 1207.21, l'expression de …
… - Autres articles gonflables 4016.99 - - Autres La présente position couvre tous les ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci qui ne sont ni compris dans les positions précédentes du présent Chapitre, ni dans d'autres … les parties et accessoires des machines et appareils de la Section XVI et les instruments et appareils du Chapitre 90). …
… principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) 4707.90 - … non triés Les déchets de papier ou de carton de cette position comprennent des rognures, chutes, coupures, … matière ( n ° 71.12 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N ° s 4707.10, 4707.20 et 4707.30 Bien qu'en …
… 7312.10 ‑ Torons et câbles 7312.90 ‑ Autres La présente position comprend les câbles, de toutes dimensions, obtenus par juxtaposition et torsion serrée de deux ou plusieurs fils de fer ou d'acier …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
