Système harmonisé
Section XV > Chapitre 75 > Position 7504
… Poudres et paillettes de nickel. …
Explanatory notes
… 75.04 ‑ Poudres et paillettes de nickel. La présente position couvre les poudres et paillettes de nickel … poudres métalliques (par exemple des poudres de fer), pour rendre compacts et agglomérer des articles techniques, tels …Section V > Chapitre 25 > Position 2521
… Castines; pierres à chaux ou à ciment. …
Explanatory notes
… à chaux ou à ciment. Sous la présente position, sont reprises les castines et les pierres à chaux ou à ciment … ( n ° s 25.15 ou 25.16 ). Quant à la dolomie, elle reste classée au n ° 25.18 . La craie relève du n ° 25.09 . Sous le nom de castines , on désigne …Section XI > Chapitre 55 > Position 5516
… Tissus de fibres artificielles discontinues. …
Explanatory notes
… 55.16 ‑ Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant … de diverses couleurs 5516.44 ‑ ‑ Imprimés - Autres : 5516.91 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5516.92 ‑ ‑ Teints … médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . ______________________ …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602
… Autres locomotives et locotracteurs; tenders. …
Explanatory notes
… 86.02 ‑ Autres locomotives et locotracteurs; tenders. 8602.10 - … diesel‑électriques 8602.90 - Autres A .‑ LOCOMOTIVES Le présent groupe couvre les locomotives et les locotracteurs … c'est‑à‑dire munies non pas d'une chaudière mais d'un réservoir à vapeur alimenté au départ d'une installation …Section XV > Chapitre 74 > Position 7404
… Déchets et débris de cuivre. …
Explanatory notes
… ceux de cette position. Toutefois, les scories, cendres et résidus cuivreux relèvent du n° 26.20 . Les déchets de cuivre de la présente … coulés à partir de déchets ou de débris de cuivre refondus ( n° 74.03 ). …Section XV > Chapitre 76 > Position 7604
… Barres et profilés en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.04 ‑ Barres et profilés en aluminium . 7604.10 ‑ En aluminium non … ‑ En alliages d'aluminium : 7604.21 ‑ ‑ Profilés creux 7604.29 ‑ ‑ Autres Les produits visés à la présente position et définis …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids …
Section II > Chapitre 7
Explanatory notes
… visés à la Note 2 du présent Chapitre, à l'état frais, réfrigéré, congelé (non cuits ou cuits à l'eau ou à la … parfois utilisés pour l'assaisonnement des mets, mais n'en restent pas moins classés sous le n° 07.12. Par réfrigéré , … tels que les pommes de terre peuvent être considérés comme réfrigérés lorsqu'ils sont refroidis et maintenus à + 10 °C. …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑ Dans … les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs …Section II > Chapitre 8 > Position 0808
… Pommes, poires et coings, frais. …
Explanatory notes
… 08.08 ‑ Pommes, poires et coings, frais. 0808.10 ‑ Pommes 0808.30 ‑ Poires 0808.40 ‑ Coings Les pommes et les poires entrent dans cette position, qu'elles soient …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108
… Mouvements de montres, complets et assemblés. …