… aux deux conditions suivantes : 1°) Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux véhicules de l'espèce. 2°) Ne pas être exclues par les Notes de la Section XVII. Parmi ces parties de véhicules pour voies …
… satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°) Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement … 2°) Ne pas être exclus en vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales de cette … pour roues de rechange de scooter. 20) Les pots d'échappement (silencieux) et leurs parties. 21) Les …
… - Autres Il s’agit ici des œuvres anciennes ou modernes, exécutées par un artiste sculpteur. Parmi ces œuvres, qui peuvent être en toutes matières (pierre naturelle ou reconstituée, terre cuite, bois, ivoire, métal, cire, etc.), … plâtre . Ce modèle plâtre est utilisé comme modèle pour l’exécution, en pierre ou en bois, de l’œuvre, ou bien c’est …
… où l'addition d'éléments purs est jugée impraticable ou peu économique. Certains sont également utilisés comme … etc., à l'aide de ciment ou d'autres liants et, le cas échéant, de produits exothermiques. Bien que certains …
… les cloches pour chapeaux obtenues en forme : 1) Directement par tressage de toutes matières, les plus … le sommet de la cloche. Ces éléments sont entrelacés avec un brin ou une lame qui se déroulent en spirale à partir du point central. Au fur et à mesure que l'on s'écarte du centre, de nouveaux éléments rayonnants sont …
… tubes, profilés, fils ou similaires 8463.20 - Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou … de matière. La plupart de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues à la main … comportent des machines à tisser du type normal, sont spécifiques de ce genre de travail. En sont toutefois …
… ou deux peluches à surface veloutée (velours dits double pièce). Les velours et peluches coupés sont dits par la … plus, quelquefois, des sortes de côtes parallèles dans la direction de la chaîne, restent classés dans la présente …
… les melons d'hiver (à longue conservation), frais des espèces Citrullus vulgaris ou Cucumis melo , par exemple les melons brodés (melons écrits, melons réticulés) et les melons cantaloups. Elle … comprend également les papayes, fruits en forme de melon de l'espèce Carica papaya . Sont, en revanche, exclus les …
… très hygroscopique et contenue, de ce fait, dans des récipients hermétiquement clos. Les peptones peuvent être … , qui ne sont pas compris dans une autre position plus spécifique de la Nomenclature, et notamment : 1) Les … Toutefois, les nucléoprotéides de mercure répondant aux spécifications du n° 28.52 sont exclus . 6) Les isolats de …
… - Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité … Les torches et flambeaux de résine , qui fournissent un éclairage pendant une durée relativement longue et qui sont …
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