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Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… a)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci‑après :                    1)  … herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits …

Legal note

… a)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci‑après :                    1)  … herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits …

Section XI

Explanatory notes

… cheveux et ouvrages en cheveux (n°s 05.01, 67.03 ou 67.04); toutefois, les toiles filtrantes, les tissus épais et les étreindelles en cheveux des types communément utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages …

Legal note

… cheveux et ouvrages en cheveux (n°s 05.01, 67.03 ou 67.04); toutefois, les toiles filtrantes, les tissus épais et les étreindelles en cheveux des types communément utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… pour les articles de la Section XVII;       h)   les balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur (n° 96.03). 2.-  Sous réserve des dispositions de la Note 3 de la Section XVI et de la Note 11 … automatique de traitement de l'information, présentées isolément, relèvent du n° 84.71.          Toutefois, les …

Legal note

… pour les articles de la Section XVII;       h)   les balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur (n° 96.03). 2.-  Sous réserve des dispositions de la Note 3 de la Section XVI et de la Note 11 … automatique de traitement de l'information, présentées isolément, relèvent du n° 84.71.          Toutefois, les …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… carton Notes. 1.-   Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au m 2 . 2.‑   Le présent Chapitre …

Legal note

… Notes. 1.-   Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au m 2 . 2.‑   Le présent Chapitre …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur … des n°s 27.12 ou 34.04;         c)  les composés organiques isolés de constitution chimique définie (Chapitre 29); … pipes, fume-cigarettes ou similaires, parties de bouteilles isolantes, stylos, porte-mine et monopodes, bipieds, …

Legal note

… des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur … des n°s 27.12 ou 34.04;         c)  les composés organiques isolés de constitution chimique définie (Chapitre 29); … pipes, fume-cigarettes ou similaires, parties de bouteilles isolantes, stylos, porte-mine et monopodes, bipieds, …

Section XV

Explanatory notes

… plaqués ou doublés de métaux précieux, bijouterie de fantaisie, par exemple);          f)   les articles de la … h)   les instruments et appareils de la Section XVIII, y compris les ressorts d'horlogerie;          ij)   les plombs … jeux, engins sportifs, par exemple);          m)   les tamis à main, les boutons, les porte-plume, porte-mine, …

Legal note

… plaqués ou doublés de métaux précieux, bijouterie de fantaisie, par exemple);          f)   les articles de la … h)   les instruments et appareils de la Section XVIII, y compris les ressorts d'horlogerie;          ij)   les plombs … jeux, engins sportifs, par exemple);          m)   les tamis à main, les boutons, les porte-plume, porte-mine, …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… Chapitre 29 Produits chimiques organiques Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre … organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés;        b)  des mélanges d'isomères d'un même composé organique (que ces mélanges …

Legal note

… Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre … organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés;        b)  des mélanges d'isomères d'un même composé organique (que ces mélanges …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… 40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc … s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, …

Legal note

… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc … s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… les alliages fer‑carbone contenant en poids plus de 6 % mais pas plus de 30 % de manganèse et répondant, en ce qui … ou en grenailles ou en poudre, même agglomérés, communément utilisés soit comme produits d'apport dans la préparation … l'exclusion du carbone, le pourcentage de cuivre ne pouvant toutefois excéder 10 %.        d)   Aciers        les …

Legal note

… les alliages fer‑carbone contenant en poids plus de 6 % mais pas plus de 30 % de manganèse et répondant, en ce qui … ou en grenailles ou en poudre, même agglomérés, communément utilisés soit comme produits d'apport dans la préparation … l'exclusion du carbone, le pourcentage de cuivre ne pouvant toutefois excéder 10 %.        d)   Aciers        les …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans … dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres …

Legal note

… tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans … dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres …

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