… fait que chaque branche se termine par un anneau destiné à faciliter l'action du pouce ou d'un autre doigt, qui imprime … Tel est le cas notamment de certains ciseaux utilisés dans l'industrie textile. On y range ici, notamment : 1) Les … peau ou à ongles , de toutes sortes, même avec côté formant lime, pour particuliers ou manucures. 4) Les petits …
… fourragères : 1209.21 ‑ ‑ De luzerne 1209.22 ‑ ‑ De trèfle (Trifolium spp.) 1209.23 ‑ ‑ De fétuque 1209.24 ‑ ‑ Du … du Kentucky (Poa pratensis L.) 1209.25 ‑ ‑ De ray grass ( Lolium multiflorum Lam. , Lolium perenne L. ) 1209.29 ‑ ‑ Autres 1209.30 ‑ Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs ‑ …
… 8427.90 ‑ Autres chariots A l'exception des chariots‑cavaliers et chariots‑grues du n° 84.26 , la présente … mécaniques à plate‑forme élévatrice , pour l'entretien des lignes électriques, de l'éclairage public, etc. (voir l'introduction de la Note explicative du n° 84.26 pour les …
… 75.02 ‑ Nickel sous forme brute. 7502.10 ‑ Nickel non allié 7502.20 ‑ Alliages de nickel Le nickel sous forme brute se présente généralement sous forme de lingots, de gueuses, de plaquettes, de cubes, de rondelles, …
… coins encollés (et parfois perforés) sont destinés à être repliés pour éviter l'usage de l'enveloppe. Les cartes … comportent des ouvraisons significatives de leur usage particulier (bords dentelés, tranches dorées, coins … cartes postales, cartes‑lettres et enveloppes comportant l'impression de la valeur postale (entiers postaux) ( n ° …
… polyéthylène est un polymère translucide dont la gamme des applications est très large. Le polyéthylène basse densité … copolymères d’éthylène et d’alpha-oléfine de basse densité linéaire (LLDPE) ainsi que d’autres copolymères différents … . Sont exclus de la présente position : a) Le polyéthylène liquide ne correspondant pas aux conditions stipulées dans …
… - Parties Cette position couvre les turbines à vapeur utilisant l'énergie cinétique due à la détente de la vapeur … corps tournant, ou rotor, composé d'une ou plusieurs roues, solidaires d'un même axe, garnies sur leur périphérie d'une … disque fixe du stator muni d'un ailetage concordant, mais incliné en sens inverse, de manière à faire réagir contre …
… ‑ Papiers et cartons pour couverture, dits « Kraftliner » : 4804.11 - - Ecrus 4804.19 - - Autres … dont un côté excède 36 cm et l'autre 15 cm à l'état non plié (voir la Note 8 du présent Chapitre). Découpés suivant … c'est‑à‑dire avoir subi par calandrage ou autrement, un lissage, satinage, lustrage, glaçage, polissage, etc. ou …
… dénommés ou compris plus spécifiquement ailleurs (voir en particulier les exclusions ci-après), la présente position … ou de leur conservation (voir, à cet égard, la Note explicative du n° 05.05 ), ce travail pouvant être, par … ). c) Les articles du n° 67.02 . d) Les articles de literie et similaires, dans lesquels les plumes n'entrent …
… groupes, reproductions d’animaux, etc.) et les hauts‑reliefs et bas‑reliefs, y compris les sculptures en relief … est détruit après avoir servi au moulage d’un nombre très limité d’exemplaires fixé d’avance par l’artiste, ou encore, … pour étude. Parmi ces reproductions se trouve en premier lieu l’épreuve dite modèle plâtre . Ce modèle plâtre est …
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