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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main. …
Explanatory notes
… d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main. La présente position comprend les dateurs, cachets, … et imprimeries comportant des composteurs, à main. Seuls sont classés ici les appareils à main qui ne comportent ni …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00
… de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits …
Classification opinions
… scellé, d'un poids net de 280 g, le salami et le fromage étant séparés par une feuille de papier sulfurisé. Le contenu du sachet correspond à une portion type pour une … canola et d'environ 1 % de silicate de calcium. Les sachets sont présentés dans des boîtes par nombre de 65 et sont …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts …
Explanatory notes
… tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts … ou de poils fins 6204.12 - - De coton 6204.13 - - De fibres synthétiques 6204.19 - - D'autres matières textiles …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1
… Antisérums, autres fractions du sang et produits …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.60
… Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d'autres produits du …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403 > 3403.1 > 3403.11
… Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403 > 3403.9 > 3403.91
… Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.14
… Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et …