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Section XI > Chapitre 63 > Position 6307

Explanatory notes

… gilets de sauvetage. 3)    Les patrons de vêtements, faits généralement de toile raide; ils affectent la forme de … peuvent être montés, les diverses parties du patron étant alors, dans ce dernier cas, assemblées par couture suivant … fêtes ou autres usages. 5)    Les sacs à linge sale, sacs et pochettes à chaussures, pour chemise de nuit …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… habituellement exécutés par les orfèvres, de dimensions généralement plus considérables que les bijoux du n° 71.13 … à cigares ou à cigarettes, pots à tabac, cendriers, porte-allumettes, coupe-cigares, à l'exclusion des articles des … que bustes, statuettes, sujets divers (animaux, figures allégoriques, etc.), coffrets à bijoux, milieux de table, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… à ruissellement. 2)    Des articles pour l'économie rurale (bacs, abreuvoirs, etc.), l'horticulture (cloches de … par gainage ou tout autre mode d'enveloppement protecteur (total ou partiel), en bouteilles isolantes ou autres … d'étalage pour magasins; compte-gouttes, réchauds à alcool ( autres que ceux du n° 70.17 ); socles pour pianos …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7508

Explanatory notes

… 75.08 ‑ Autres ouvrages en nickel. 7508.10 - Toiles métalliques et grillages, en fils de nickel 7508.90 - Autres … 75.02 . Elles se présentent : 1)    Soit sous des formes spéciales (étoiles, anneaux , profilés spéciaux) présentant une surface anodique maximale appropriée aux buts à atteindre ou encore, dans le …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2846

Explanatory notes

… holmium, erbium, thulium, ytterbium, lutétium). Elle couvre également les composés obtenus directement par traitement … un mélange de nitrates d'europium et de samarium avec les oxalates ni un mélange de chlorure de cérium et de sulfate … pour la préparation des charbons de lampes à arc ou comme catalyseurs dans la fabrication de l'acide nitrique ou de …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… ou autrement.  Les courroies de section circulaire sont généralement obtenues à partir de lanières roulées et … de la même manière.  Les godets pour transporteurs sont également inclus. Les courroies transporteuses ou de … de chaussures, les poignées de porte‑paquets, les coins de malles, valises, etc., les enveloppes de poufs (les poufs …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4401

Explanatory notes

… couvre : A)    Le bois de chauffage , qui se présente généralement sous forme de : 1)   Rondins bruts ou écorcés. … bois et déchets de bois enduits de résine présentés comme allume‑feu ( n ° 36.06 ). b)      Les rondins du genre de … qui sont destinés à la trituration ou à la fabrication des allumettes ( n ° 44.03 ) et qui se différencient …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3819

Explanatory notes

… (d'éthylglycol) ou de ricinoléate de glycol et d'alcool butylique ou ceux composés de 4‑hydroxy‑4‑méthylpentane‑2‑one (diacétone‑alcool), de phtalate d'éthyle et de propane‑1,2-diol ainsi que de …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… ‑ Barres et profilés : 7505.11 ‑ ‑ En nickel non allié 7505.12 ‑ ‑ En alliages de nickel               ‑ Fils : 7505.21 ‑ ‑ En … définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c)  de la Section XV sont analogues ( sauf en ce qui concerne les anodes du n°  75.08 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… ‑ Autres meubles et leurs parties. 9403.10 ‑ Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux 9403.20 ‑ Autres … il y a lieu de mentionner tout d'abord ceux qui se prêtent généralement à l'utilisation en différents lieux, tels … Pour écoles , tels que : pupitres, chaires de professeurs, chevalets pour tableaux, etc. 4)    Pour églises , tels …

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