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Section X > Chapitre 48 > Position 4817

Explanatory notes

… noms, etc.), faute de quoi elles sont considérées comme des papiers découpés des n ° s 48.02, 48.10, 48.11 ou 48.23 , …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… 3)    Les plaques de construction formées d'une ou de plusieurs couches de tissu ou de papier noyées dans … Sont en outre exclus de cette position : a)    Les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Explanatory notes

… de lard, de fécule, de condiments, d'épices, etc. Par ailleurs, ces préparations peuvent contenir des morceaux de … compris le foie de volaille). 3)    Les boudins : boudins noirs et boudins blancs. 4)    Les andouillettes , les …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… que les déchets de fils de chanvre, recueillis notamment au cours du filage ou du tissage et les effilochés de chanvre, … ici, qu'ils soient utilisables en filature (ils peuvent alors être présentés sous forme de rubans ou de mèches) ou …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2839

Explanatory notes

… du présent Sous‑Chapitre, les silicates, sels de métaux des divers acides siliciques, non isolés à l'état libre et …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202

Explanatory notes

… la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles reprises ailleurs et, en particulier, aux n°s 20.09 ou 22.01 . A)    … On range notamment dans ce groupe :         1)   Les nectars de tamarin rendus propres à la consommation en tant …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… soit sous l'aspect de chocolats fourrés de crèmes, fruits, liqueurs, etc. On range également ici les sucreries …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3405

Explanatory notes

… ou en poudre pour le récurage (des ustensiles de cuisine, éviers, carrelages, cuisinières, etc.), et les préparations …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101

Explanatory notes

… diaphane ou eau . Les perles peuvent être colorées ou diversement nuancées. Les perles blanches sont cependant les … nature. Le noyau de nacre s'enrobe très lentement (pendant plusieurs années) de couches concentriques de la même …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2104

Explanatory notes

… celles consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, …