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Section IV > Chapitre 17 > Position 1701

Section III > Chapitre 15 > Position 1517

Explanatory notes

… graisses ou huiles du présent Chapitre autres que celles du n° 15.16 . Il s'agit, généralement , de mélanges … texturation (modification de la texture ou de la structure cristalline) ou autrement ou additionnés de faibles …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509

Explanatory notes

… leur type, à l'aide d'une ou de plusieurs caractéristiques, telles que : encombrement, agencement, puissance, capacité, … assurée par les appareils considérés ne doit pas dépasser celle nécessaire pour satisfaire les besoins ou les … lorsqu'ils sont de conception et de fonction similaires à celles des appareils à usage domestique (appareils utilisés …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901

Section V > Chapitre 27 > Position 2716

Explanatory notes

… Energie électrique. (position facultative ) Cette position n'appelle aucun commentaire . ______________________ …

Section II > Chapitre 8 > Position 0808

Explanatory notes

… Les pommes et les poires entrent dans cette position, qu'elles soient destinées à la table, à la fabrication des …

Section V > Chapitre 26 > Position 2613

Explanatory notes

… 26.13 ‑ Minerais de molybdene et leurs concentres. 2613.10 ‑ Grillés 2613.90 ‑ Autres Les principaux minerais de … grillés (oxyde molybdique technique obtenu par simple grillage de concentrés de molybdénite). Est exclue de la …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… articles de ganterie, fabriqués en tous textiles (même en dentelle), à l'exception de ceux en bonneterie. Les … de tissu ( n° 46.02 ). b)    Les gants en papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose ( n° 48.18 ). …

Section V > Chapitre 25 > Position 2507

Explanatory notes

… que la kaolinite, la dickite, la nacrite, l'anauxite et l'halloysite. Même calcinées , ces argiles relèvent de la …

Section II > Chapitre 8 > Position 0814

Explanatory notes

… utilisées le plus communément à des fins alimentaires, sont celles d'oranges (y compris d'orange amère ou bigarade), de citron ou de cédrat. Elles sont, le plus souvent, destinées à être confites. On …

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