Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5511 > 5511.10
… De fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5511 > 5511.20
… De fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.3 > 6305.33
… Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaires de …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6117 > 6117.10
… foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires …
Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.20
… D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706 > 8706.00
… automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715 > 8715.00
… Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.40
… Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties …