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Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… et thé partiellement fermenté, présentés autrement Cette position couvre les diverses variétés de thé produites par les plantes de l'espèce botanique Thea … Les fleurs de thé, boutons de thé et les résidus sont traités comme le thé lui‑même; il en est de même du thé …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321

Explanatory notes

… à combustibles solides 7321.90 ‑ Parties La présente position englobe un ensemble d'appareils qui satisfont à la fois aux conditions suivantes : 1)    être conçus pour la production … encombrement, agencement, puissance calorifique maximum, capacité du foyer dans le cas de combustibles solides, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… 8508.70 - Parties Sous réserve de la n ote 1 d) du présent Chapitre, la présente position couvre les aspirateurs de tous genres qu’ils soient … des matières liquides, qu’ils soient ou non accompagnés des dispositifs accessoires tels que les brosses rotatives, les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Explanatory notes

… 7320.20 ‑ Ressorts en hélice 7320.90 ‑ Autres La présente position a trait aux ressorts en fer ou en acier, de toutes espèces, de … parfois considérables et à reprendre leur forme primitive, sans que leur résistance en soit compromise. …

Section X > Chapitre 48 > Position 4803

Explanatory notes

… en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. Cette position couvre deux catégories de produits : 1)    Les papiers des types utilisés comme … autres que celles mentionnées dans la Note 8 du présent Chapitre, et les autres articles domestiques, d'hygiène ou …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101

Explanatory notes

… - Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg … y compris les croupons, demi-croupons et flancs La présente position couvre les cuirs et peaux bruts (même épilés) de … les animaux du n° 01.02, voir la Note explicative de la dite position) ou d’équidés (chevaux, mulets, ânes, zèbres, …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812

Explanatory notes

… et coiffures             6812.99 - - Autres La présente position comprend en premier lieu les fibres d'amiante … des fibres de verre, du liège, etc., utilisés comme produits intercalaires à usages calorifuges, comme matières … enfin un ensemble d'ouvrages en amiante pur ou en amiante additionné des matières d'apport visées au paragraphe …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… 79.07 ‑ Autres ouvrages en zinc. Cette position englobe tous les ouvrages en zinc autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801

Explanatory notes

… de navigation aérienne plus légers que l'air, quel que soit l'usage auquel ils sont destinés (militaire, sportif, scientifique, publicitaire, etc.). … Les ballons‑sondes , utilisés pour emporter à une grande altitude des appareils de radiosondage. Certains …

Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

… Chapitre 81 Autres métaux communs ; cermets; ouvrages en ces matières CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite : A) Du tungstène (wolfram) (n° 81.01 ), du … ), du cobalt, y compris les mattes de cobalt et les autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt (n° …