Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains …
Explanatory notes
… 19.03 ‑ Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. Cette position couvre des préparations alimentaires obtenues à … (d'arrow‑root, de salep, de yucca, etc.). Ces préparations s'obtiennent en délayant la fécule avec de l'eau sous la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.60
… Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des …
Classification opinions
… électronique , d’une dimension de 78 pouces (198,12 cm), constitué d’une surface tactile multi-touche, avec la possibilité de manipulation au … électroniques, un logiciel d’installation et un manuel d’utilisation. Ce tableau peut être connecté à un …Section II > Chapitre 8 > Position 0801
… de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées. …
Explanatory notes
… de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées (+). ‑ Noix de coco : 0801.11 - ‑ … coque, râpée et desséchée, reste comprise dans la présente position, le coprah constitué par des fragments de la partie charnue de la noix …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous …
Explanatory notes
… 71.11 - Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, se … qui concerne les différentes formes relevant de la présente position, se référer à la Note explicative du n° 71.07. La …Section III > Chapitre 15
Explanatory notes
… de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations cosmétiques , les huiles sulfonées et autres produits de la SectionVI; f) le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (n° 40.02 ). 2.‑ …Legal note
… de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations cosmétiques , les huiles sulfonées et autres produits de la SectionVI; f) le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (n° 40.02 ). 2.‑ …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22
… vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Classification opinions
… des connecteurs électriques. Une fois connectées au système activé d’alimentation du véhicule, les pellicules jouent le … la surface du verre et éliminent le givre et la neige. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 2. Verre automobile à pellicule chauffante …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.2 > 2924.29
INN
… adoméglivant … agomélatine … aliskirène … aloxistatine … amiglumide … … placarbil … arformotérol … arhalofénate … astodrimère … axitirome … bédoradrine … bézafibrate … carbasalate calcique …Classification opinions
… amino]carbonyl]-2, 6-difluorobenzamide), uréide cyclique utilisé notamment dans la fabrication d'insecticides. Adoption : 1995 …Section II > Chapitre 7 > Position 0704
… Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou …
Explanatory notes
… Choux, choux‑fleurs, choux frisés, choux‑raves et produits comestibles similaires du genre Brassica , à l'état frais ou … ‑ Autres Les produits frais ou réfrigérés de la présente position comprennent notamment : 1) Les choux-fleurs et choux brocolis ( Brassica oleracea var. botrytis et Brassica oleracea var. italica, par exemple ) . …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.80
… Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.5
… engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : azote et phosphore …