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Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Explanatory notes

… brunes ou noirâtres, contenant encore une quantité appréciable de sucre difficile à cristalliser. Elles peuvent …

Section V > Chapitre 26 > Position 2601

Explanatory notes

… minerais de fer finement broyés pour servir de pigment ( Chapitre 32 ). …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… b)    Les cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires, même sous …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… brodées du n° 58.10 . e)     Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2928

Section II > Chapitre 12 > Position 1210

Explanatory notes

… en la séparant des cônes, par des moyens mécaniques, après leur séchage. Sont exclus de la présente position : …

Section V > Chapitre 25 > Position 2514

Explanatory notes

… cubes et dés pour mosaïque du  n ° 68.02 ni les produits ci‑après qui relèvent du n ° 68.03  : a)    Les blocs et …

Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… dont sont formés les accessoires (vannerie, rubans, papier‑dentelle, etc.), pourvu que les corbeilles, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3922

Explanatory notes

… porte‑serviettes, porte‑brosses à dents, distributeurs de papier hygiénique, crochets pour essuie‑mains et articles …

Section II > Chapitre 6 > Position 0601

Explanatory notes

… l'ail potager, les pommes de terre et les topinambours du Chapitre 7 et les rhizomes de gingembre ( n° 09.10 ). Les …

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