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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… essentiellement par de la céramique (de la faïence le plus souvent et parfois de la terre commune), les carreaux d'une … garnitures non réfractaires pour cheminées (foyers) et feux ouverts. Les appareils de chauffage électriques relèvent du n° 85.16 . 2)    Les pots et bacs à fleurs pour …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… tartre brut on désigne une concrétion qui se forme dans les cuves de vendange pendant la fermentation du moût de raisins ou bien … Les lies de vin et le tartre brut (y compris le tartre lavé) sont des bitartrates de potassium impurs pouvant …

Section V > Chapitre 27 > Position 2706

Explanatory notes

… variables, de constituants aromatiques et aliphatiques provenant généralement de la distillation de la houille, du … aux précédents, mais qui contiennent une proportion plus élevée de composés aliphatiques, naphténiques et … , obtenus par fluxage de brai de goudron de houille avec des produits de la distillation de goudrons de houille, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

Explanatory notes

… - Autres Sous cette position sont compris les produits pulvérulents provenant notamment du polissage ou du broyage … égrisés et poudres de diamant synthétique sont obtenus par conversion directe du graphite, généralement à des températures et des pressions élevées. Ces égrisés et poudres se différencient des pierres …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… parfois aussi par forgeage (à la presse ou au marteau). Ils peuvent être parachevés à froid (le cas échéant, après recuit), par … et les barres obtenues par coulée continue) ou par frittage relèvent du n°  74.03 à la condition qu 'elles n'aient pas …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

Explanatory notes

… dans leur cadre et de serrures de sûreté, le plus souvent à secret. L'intervalle compris entre les deux parois … ont recours à des chambres fortes. Les portes blindées (avec ou sans cadres) et compartiments destinés à la … parois, notamment, n’offrent pas de résistance sérieuse aux tentatives d’effraction par perforage ou découpage ( …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… le surf des neiges 6402.19 - - Autres 6402.20 - Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par … de plusieurs parties moulées articulées au moyen de rivets ou de dispositifs similaires; b)    les sabots sans … dont les brides sont fixées à la semelle par des tétons venant se loger dans des cavités ménagées à la semelle; f)  …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506

Explanatory notes

… 2506.20 - Quartzites La désignation de quartz se rapporte à diverses variétés de silice qui se présentent, à l'état naturel, sous forme de cristaux. Pour relever de la présente position les quartz doivent satisfaire à la double condition suivante : a) être …

Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… et fleurs de cannelier (+).               - Non broyées ni pulvérisées : 0906.11 - - Cannelle ( Cinnamomum zeylanicum … ou cannelle commune, est formée d'écorces plus épaisses, avec stries brunes; elle se présente en rouleaux simples. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917

Explanatory notes

… matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires 3917.39 - - Autres 3917.40 - Accessoires … ou des liquides, pour autant qu'ils possèdent une section transversale intérieure ronde, ovale, rectangulaire (la … qu'ils aient la forme d'un polygone régulier; et 2)    les enveloppes tubulaires pour saucisses ou saucissons (même …

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