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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408

Explanatory notes

… des types utilisés pour la propulsion de véhicules du Chapitre 87 8408.90 - Autres moteurs Cette position couvre … où il s'enflamme spontanément sous le seul effet de la chaleur développée par cette compression, laquelle est … soit un réchauffage préalable de la tête du cylindre par un chalumeau (moteur à tête chaude), soit l'utilisation d'une …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105

Explanatory notes

… d'horlogerie similaires non repris ailleurs dans le présent Chapitre, dont le rôle essentiel est d'indiquer l'heure. … mécanique ou électrique et un dispositif de contact chargé de transmettre périodiquement aux horloges … les impulsions de courant motrices émises par le pendule à chaque oscillation. Les horloges secondaires indiquant les …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… 9403.50 ‑ Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher 9403.60 ‑ Autres meubles en bois 9403.70 … que : bahuts, coffres à linge, coffres à pain ou huches, chiffonniers, colonnes, tables de toilette, coiffeuses, … à liqueurs, par exemple), même équipées de résistances chauffantes. 2)    Pour l'équipement des bureaux , tels …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… ou doublés de métaux précieux (voir la Note 10 du présent Chapitre), habituellement exécutés par les orfèvres, de … ( autres que ceux du n° 71.13 ), brosses (à habits, à cheveux, à ongles, etc.); peignes à coiffer, aiguières, pots … vases, cache-pot, cadres, lampes, candélabres, bougeoirs, chandeliers, garnitures de cheminées, plats et assiettes …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207

Explanatory notes

… sont disposés par paires le long de l'arbre moteur. Chaque engrenage entraîne des roues dentées appelées roues … le pôle de chaque aimant correspondant et font varier le champ de celui‑ci, ce qui engendre de faibles vibrations de …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108

Explanatory notes

…               ‑ Fonctionnant électriquement : 9108.11 ‑ ‑ A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui … volume ), il faut entendre, conformément à la Note 3 du Chapitre, tous les dispositifs dont la régulation est … présent Chapitre, ou même à des appareils relevant d'autres Chapitres (instruments de mesure ou de précision, …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202

Explanatory notes

… Sous réserve des dispositions des Notes 2 et 3 du présent Chapitre, les articles repris dans la première partie du … l'expression contenants similaires englobe les boîtes à chapeaux, les étuis pour accessoires d'appareils … les cartouchières, les gaines de couteaux de chasse ou de camping, les boîtes ou coffrets à outils …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102

Explanatory notes

… compteurs, d'instruments de mesure ou d'autres articles du Chapitre 90 ( Chapitre 90 ). ° °   ° Notes explicatives de … a été rendue luisante et brillante par un traitement chimique connu également sous le nom de polissage chimique.  … sur un support et polis à l’aide d’une meule mais chargés en vrac dans un réacteur chimique. 4)    Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413

Explanatory notes

… électromagnétique (oscillation d'une palette placée dans un champ magnétique). 4)    Les machines travaillant par … la paroi du corps de la pompe et forment de cette façon des chambres dans lesquelles le liquide est déplacé. Selon la … de la pompe et d'une ailette rotative portant un rouleau à chaque extrémité. Les rouleaux exercent une pression sur le …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7207

Explanatory notes

… Les demi‑produits sont définis à la Note 1 ij) du présent Chapitre. Pour l'application de cette Note, l'expression ayant subi un laminage à chaud grossier se rapporte à des produits ayant subi une … et que leurs extrémités sont le plus souvent coupées au chalumeau, ce qui n'est pas le cas des barres qui sont …