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Section XI > Chapitre 55 > Position 5508

Explanatory notes

… sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la … peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… constituant des brillants pour métaux ou des compositions similaires ( n ° 34.05 ). e)     Le carbonate de calcium … Les craies de billards ( n ° 95.04 ). g)     Les craies à écrire ou à dessiner et les craies de tailleurs ( n ° 96.09 …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5204

Explanatory notes

… sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la … peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué dans la partie I‑B 1) …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… ( n°  26.20 ). c)    Les lingots ou formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris d'aluminium refondus ( n°  …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7220

Explanatory notes

… explicatives de sous‑positions. N°s 7220.11 et 7220.12 Voir la Note explicative des n°s 7208.10, 7208.25, 7208.26, … 7208.40, 7208.51, 7208.52, 7208.53 et 7208.54. N° 7220.20 Voir la Note explicative des n°s 7209.15, 7209.16, 7209.17, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7226

Explanatory notes

… ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 7226.91 Voir la Note explicative des n°s  7208 .10, 7208.25, … 7208.40, 7208.51, 7208.52, 7208.53 et 7208.54. N° 7226.92 Voir la Note explicative des n°s 7209.15, 7209.16, 7209.17, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3925

Explanatory notes

… plastiques, non dénommés ni compris ailleurs (+). 3925.10 - Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une … Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties 3925.90 - Autres La présente …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… hommes, y compris les cols‑cravates (pour la chasse, les militaires, etc.). On y range également les tissus découpés … ( n° 61.17 ). b)    Les rabats, jabots et articles similaires du n° 62.17 . …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7212

Explanatory notes

… n°  85.44 ). ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. Voir la Note explicative de sous‑ positions du n°  72.10 … ou de revêtements successifs. N°s 7212.20 et 7212 .30 Voir la Note explicative des n°s 7210.30, 7210.41 et 7210.49. …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205

Explanatory notes

… sous le nom de compléments alimentaires , sont destinés à maintenir l'organisme en bonne santé. Sont exclus de cette …

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