… et thé partiellement fermenté, présentés autrement Cette position couvre les diverses variétés de thé produites par les plantes de l'espèce botanique Thea … Les fleurs de thé, boutons de thé et les résidus sont traités comme le thé lui‑même; il en est de même du thé …
… à combustibles solides 7321.90 ‑ Parties La présente position englobe un ensemble d'appareils qui satisfont à la fois aux conditions suivantes : 1) être conçus pour la production … encombrement, agencement, puissance calorifique maximum, capacité du foyer dans le cas de combustibles solides, …
… 8508.70 - Parties Sous réserve de la n ote 1 d) du présent Chapitre, la présente position couvre les aspirateurs de tous genres qu’ils soient … des matières liquides, qu’ils soient ou non accompagnés des dispositifs accessoires tels que les brosses rotatives, les …
… 7320.20 ‑ Ressorts en hélice 7320.90 ‑ Autres La présente position a trait aux ressorts en fer ou en acier, de toutes espèces, de … parfois considérables et à reprendre leur forme primitive, sans que leur résistance en soit compromise. …
… en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. Cette position couvre deux catégories de produits : 1) Les papiers des types utilisés comme … autres que celles mentionnées dans la Note 8 du présent Chapitre, et les autres articles domestiques, d'hygiène ou …
… - Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg … y compris les croupons, demi-croupons et flancs La présente position couvre les cuirs et peaux bruts (même épilés) de … les animaux du n° 01.02, voir la Note explicative de la dite position) ou d’équidés (chevaux, mulets, ânes, zèbres, …
… et coiffures 6812.99 - - Autres La présente position comprend en premier lieu les fibres d'amiante … des fibres de verre, du liège, etc., utilisés comme produits intercalaires à usages calorifuges, comme matières … enfin un ensemble d'ouvrages en amiante pur ou en amiante additionné des matières d'apport visées au paragraphe …
… 79.07 ‑ Autres ouvrages en zinc. Cette position englobe tous les ouvrages en zinc autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note …
… de navigation aérienne plus légers que l'air, quel que soit l'usage auquel ils sont destinés (militaire, sportif, scientifique, publicitaire, etc.). … Les ballons‑sondes , utilisés pour emporter à une grande altitude des appareils de radiosondage. Certains …
… Chapitre 81 Autres métaux communs ; cermets; ouvrages en ces matières CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite : A) Du tungstène (wolfram) (n° 81.01 ), du … ), du cobalt, y compris les mattes de cobalt et les autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt (n° …
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