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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7324
… Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… ‑ Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. 7324.10 ‑ Eviers et lavabos en aciers … ‑ ‑ Autres 7324.90 ‑ Autres, y compris les parties Cette position couvre un très grand nombre d'articles non dénommés …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10
… Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons …
Classification opinions
… Préparation composée de substances odoriférantes (environ 2 %), de concentré d'agrume (46 %), d'acide citrique (acidulant) (19 … (gomme de caroube (stabilisateur), benzoate de sodium (conservateur) et bêta-carotène (colorant)) (moins de 1 %) et …Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20
… Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile …
Classification opinions
… servant à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le point de solidification, déterminé par la méthode du …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105
… tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées. …
Explanatory notes
… tannées ou en croûte d’ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées . 4105.10 - A l’état humide (y … wet-blue ) 4105.30 - A l'état sec (en croûte) La présente position comprend les peaux d'ovins (y compris les peaux de … en croûte, épilées, mais non autrement préparées (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les cuirs …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.59
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …
Classification opinions
… 1. Pièces rectangulaires de bois stratifié (213 cm de long x 11,26 cm de large x 23,8 mm d'épaisseur), utilisées … fabriquer des chambranles de portes. Ce produit qui est constitué d'une âme épaisse et de deux plis extérieurs … la longueur voulue une fois que le chambranle et le listel ont été placés dans les rainures, de façon à obtenir un …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.99
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …
Classification opinions
… 1. Pièces rectangulaires de bois stratifié (213 cm de long x 11,26 cm de large x 23,8 mm d'épaisseur), utilisées … fabriquer des chambranles de portes. Ce produit qui est constitué d'une âme épaisse et de deux plis extérieurs … la longueur voulue une fois que le chambranle et le listel ont été placés dans les rainures, de façon à obtenir un …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.6 > 2933.69
INN
… atuvéciclib … bémotrizinol … brométénamine … énasidénib … eptapirone … imaradénant … iméglimine … otéracil … ponazuril … resmétirom … sivopixant … vorasidénib …Classification opinions
… 1. Solutions aqueuses de triméthylol-mélamine , même contenant du formaldéhyde provenant de la dissociation du … utilisées comme parement dans l'industrie textile : Non additionnées de parfum. Voir également l'Avis 3809.91/2. …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911 > 3911.90
Classification opinions
… obtenus par polymérisation de la seule chaîne oléfinique non saturée de LNC en présence d'un catalyseur acide et de … de fabrication ne fait pas intervenir le groupe phénol contenu dans la structure des composants du LNC; utilisés … comme partie d'un liant pour la fabrication de produits de friction destinés aux garnitures de frein et d'embrayage. …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.4 > 3003.42
… Contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.4 > 3004.42
… Contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels …