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Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.93

… De hêtre (Fagus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.95

… De bouleau (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.63

… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.34

… moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non dénommés dans le n° 4412.33 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.10

… Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012 > 4012.1 > 4012.11

… Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les …

Section V > Chapitre 26 > Position 2620

… de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs composés. …

Explanatory notes

… de la fonte, du fer ou de l’acier) contenant des métaux, de l’arsenic ou leurs composés.               ‑ … de l'aluminium 2620.60 - Contenant de l’arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l’extraction de l’arsenic …

Section II > Chapitre 14 > Position 1401

Explanatory notes

… à huîtres, etc.), hottes, valises ou malles de voyage, meubles (sièges et tables‑guéridons, en particulier), chapeaux. Accessoirement, ces mêmes matières peuvent servir à la fabrication de cordages …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464

… la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le …

Explanatory notes

… verre (+). 8464.10 - Machines à scier 8464.20 - Machines à meuler ou à polir 8464.90 - Autres La plupart des machines de la présente position sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues à la main ou au pied (machines à …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3702

Explanatory notes

… pas 105 mm : 3702.31 - - Pour la photographie en couleurs (polychrome) 3702.32 - - Autres, comportant une émulsion aux … longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome) 3702.42 - - D'une largeur excédant 610 mm et … soit par une feuille de papier enroulée en spirale en même temps qu'elles, ou par d'autres emballages.        On …

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