… matières textiles, les polyamides trouvent de nombreuses applications comme matières thermoplastiques de moulage. Ils … films pour l'emballage, etc. Dans les solvants ils ont une application particulière comme laques. En ce qui concerne le …
… 5513.49 ‑ ‑ Autres tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des … présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la Note 2 de la Section XI, sont considérés … coton; c) poids n'excédant pas 170 g/m 2 . Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail …
… câblage) des poils grossiers (voir le point 2) de la Note explicative du n ° 51.02, qui donne des précisions sur la … continus, que l'on emploie comme fils de chaîne dans la fabrication de certains tissus de crin. Vu leur utilisation, de tels filaments sont également rangés ici. Mais les crins (non raccordés) relèvent du n ° 05.11 . …
… imprimés destinés à être utilisés par exemple à des fins publicitaires ou de simple décoration, les « autocollants … , 79.07 etc., ou n° 83.10 , selon le cas). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N ° 4821.10 La présente …
… et les bords ont été dressés. Ces produits restent classés ici même s'ils consistent en couches de liège superposées et … comme ouvrages ( n° 45.03 ). Sont également comprises ici les feuilles de liège renforcées de papier ou de tissu, … forme de cubes ou de carrés à arêtes vives, y compris les articles de l'espèce composés de deux ou plusieurs parties …
… 2845.10 ‑ Eau lourde (oxyde de deutérium) 2845.20 ‑ Bore enrichi en bore-10 et ses composés 2845.30 ‑ Lithium enrichi en lithium-6 et ses composés 2845.40 ‑ Hélium-3 … il y a lieu de se reporter à la partie I de la Note explicative du n° 28.44. Relèvent de la présente position, …
… ainsi que les lessives glycérineuses , sous-produits de la fabrication de savons. Cette position ne comprend pas : … conditionnement pharmaceutique ou additionné de substances médicamenteuses ( n°s 30.03 ou 30.04 ). c) Le glycérol …
… suivante : (R 1 SO 2 NR 2 R 3 ) dans laquelle R 1 est un radical organique plus ou moins complexe possédant un atome … soit un atome d'hydrogène, soit un autre atome, soit un radical organique ou inorganique plus ou moins complexe (y …
… de leur stockage, de leur vente, etc.). Parmi ces articles, aux formes diverses et dont les dimensions sont … des sacs non finis, relèvent du n° 63.07 . ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 6305.32 Les contenants …
… le dégraissage des pièces mécaniques, etc. Sont compris ici notamment : 1) les mélanges d'acétone, d'acétate de … constituées par un mélange : 1°) de white spirit et de trichloréthylène ou 2°) d'essence de pétrole, de produits chlorés et de xylène. On admet également ici les préparations utilisées pour enlever les vieilles …
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