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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102

Explanatory notes

… 4102.21 - - Picklées 4102.29 - - Autres Cette position comprend les peaux brutes d'ovins même épilées. Elle ne … dits caracul ou persianer mais qui sont désignées sous des noms différents dans les diverses parties du monde) et les … ou raclées, ou avoir subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible, mais elles ne doivent pas …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… Kakis ( Plaquemines ) 0810.90 ‑ Autres La présente position comprend tous les fruits des espèces comestibles non dénommées ci‑dessus ou non reprises dans d'autres Chapitres …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… également de cette position les bateaux conçus à la fois comme bateaux‑pousseurs et comme remorqueurs; comme les … peuvent être équipés accessoirement d'engins spéciaux de pompage, de lutte contre l'incendie, de réchauffage, etc. Toutefois, les bateaux‑pompes relèvent du n° 89.05 . …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… ‑ En autres matières 9003.90 ‑ Parties La présente position comprend les montures et parties de montures pour lunettes … position). Ces articles sont généralement en métaux communs, en métaux précieux ou en métaux plaqués ou doublés … ‑ être en cuir, en caoutchouc ou même en tissu. Au nombre des parties de montures, on peut citer : les branches …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5002

Explanatory notes

… ces brins s'agglutinent entre eux grâce à la substance gommeuse (séricine ou grès) dont ils sont naturellement … afin de les faire égoutter plus rapidement, d'en parfaire l'homogénéité et la section et de corriger les quelques … écheveaux généralement noués et de poids variable, que l'on nomme flottes. La soie moulinée relève du n° 50.04 . …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… (acide orthoborique) (H 3 BO 3 ) est obtenu soit par décomposition acide des borates naturels, soit par … Il est inodore et onctueux au toucher. On l'utilise comme antiseptique (eau boriquée), pour la fabrication des … à faible coefficient de dilatation thermique, des compositions vitrifiables, du vert Guignet (sesqui­oxyde de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9615

Explanatory notes

… 9615.19 ‑ ‑ Autres 9615.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1)    Les peignes à coiffer ou de toilette de … fins, peignes de poche, démêloirs, décrassoirs, etc.), y compris les peignes pour animaux. 2)    Les peignes de … en matières plastiques, ivoire, os, corne, écaille, métal commun, etc. 4)    Les épingles à cheveux , des types …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… Sulfate de potassium 3104.90 - Autres La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas … alors même que, manifestement, ils ne seraient pas utilisés comme engrais .          Par contre, cette position ne comprend pas d'autres produits potassiques (de constitution …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… de drainage pour l'agriculture ou l'horticulture, en terre commune poreuse et n'ayant subi qu'une légère cuisson, … des câbles ne jouant pas le rôle d'isolateur) etc., y compris les demi-tuyaux (gouttières ou rigoles) servant aux … ). b)    Les tubes avec ou sans tubulures (tubes de combustion par exemple), généralement en porcelaine, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… matières, par exemple en bois, aluminium, carbone ou en une combinaison de ces matières. Un monopode est un support à un … l’expression articles similaires désigne les dispositifs comportant quatre pieds ou plus et exerçant la même fonction … les mouvements aléatoires. Les perches à selfie, également dénommées « selfie sticks », conçues plutôt pour être tenues …

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