… produit à partir du pétrole. Le biodiesel s’obtient généralement par un procédé chimique appelé transestérification, … Il peut être produit à partir d’huiles végétales (par exemple, colza, soja, palme, tournesol, coton, jatropha), de … pour la production d'énergie thermique ou pour d'autres emplois similaires. Sont exclus de cette position : a) …
… mécaniques ou thermiques. 2) Les tubes souples pour l'emballage des couleurs ou d'autres produits. 3) Les … 4) Les mesures de capacité (litres, doubles litres, par exemple). 5) Les anodes utilisées en galvanoplastie (voir …
… de ces articles réside dans leur ancienneté et, par là‑même généralement, dans leur rareté. Leur nombre est … (camées, pierres taillées) et de la sigillographie (sceaux, empreintes et similaires). Les articles de la présente … de fabrication moderne (renforcements ou réparations, par exemple). Les tapisseries, cuirs, étoffes anciennes, etc., …
… actionnés à la main, d'un poids maximal de 10 kg, employés pour préparer, conditionner ou servir les aliments … levier ou un simple piston‑pousseur ne sont pas, en eux‑mêmes, considérés comme dispositifs mécaniques entraînant la … fixé à un meuble, à une paroi, etc. ou pour reposer sur un fondement, auquel cas il comporte une plaque d'assise, un …
… Les noix muscades rondes et les noix muscades longues, même sans coques. b) Le macis , qui est l'enveloppe membraneuse de la noix muscade se trouvant entre le brou et … blanchâtres, arrondies, à trois côtés saillants, légères et membraneuses, divisées intérieurement en trois loges …
… en général, portés sur la tête, autour du cou ou comme ornement à la ceinture. Les bords de ces divers articles, … mesurés franges comprises. Les pochettes peuvent aussi être entièrement en dentelle. Sont en outre rangées ici les … à franges de la nature de ceux décrits ci‑dessus. Relèvent également de la présente position les tissus qui, outre un …
… cache‑nez , cache‑col et articles similaires ( carrés , par exemple), pièces de tissu en forme de carrés ou de bandes … ou parfois en dentelles (voiles de mariées, voiles de cérémonie, voiles de deuil, voiles de religieuses, voilettes …
… les lacs, les canaux, les rivières et les estuaires, par exemple), à l'exception des embarcations du n° 89.03 et des bateaux de sauvetage autres … les péniches et allèges, les barques et les pontons (genre d'embarcations plates pour le transport des marchandises et …
… plus ou moins soignée. Bien qu'utilisées à l'occasion de cérémonies ou au théâtre, ou encore dans un but décoratif, … fixe, mais certains stylets et dagues ont une lame mobile normalement logée à l'intérieur de la poignée; cette lame … par un mécanisme à ressort à cran d'arrêt, qui en assure également le verrouillage. On range également dans cette …
… et lithographies, anciennes ou modernes, qui ont été tirées directement , en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches … par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou …
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