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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous …
Explanatory notes
… 40.01 ‑ Caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous … par latex de caoutchouc naturel , le liquide sécrété par certaines espèces végétales dites plantes à caoutchouc et … . Ce liquide se présente sous forme de solution aqueuse de matières minérales et organiques (protéines, acides gras et …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
… Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de …
Explanatory notes
… 28.42 ‑ Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de … ou non 2842.90 ‑ Autres On range dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées en tête du présent …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106
… Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou …
Explanatory notes
… METAUX PRECIEUX 71.06 - Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou … - - Sous formes mi-ouvrées Cette position englobe les différentes formes brutes, mi-ouvrées ou en poudre sous … définis comme il est dit ci-dessus dans les Considérations générales), ainsi que l'argent doré (ou vermeil) et l'argent …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre …
Classification opinions
… 1. Mini-véhicules munis d'une carrosserie en polyéthylène haute densité fixée sur un … Ils sont propulsés mécaniquement par un moteur à piston alternatif à quatre temps, la transmission étant du type à … continue. Ils sont équipés d'un frein sur l'essieu arrière ou d'un frein à disque hydraulique. Une chaîne de …Section XI > Chapitre 60 > Position 6003
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que …
Explanatory notes
… 60.03 - Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, autres que … les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 , les … la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations générales de la Section). …Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
… Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), …
Explanatory notes
… 51.10 ‑ Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), … la nature de ces poils grossiers). Les fils de poils grossiers servent usuellement à fabriquer des tissus grossiers, des tissus de doublures ou …Section V > Chapitre 27 > Position 2706
… de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons …
Explanatory notes
… de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons … de constituants aromatiques et aliphatiques provenant généralement de la distillation de la houille, du lignite ou de la tourbe. Parmi ces produits, on peut distinguer : 1) Les goudrons obtenus par distillation de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.90
INN
… adlinacogène civaparvovec … aglatimagène bésadénovec … alferminogène tadénovec … alipogène tiparvovec … … … bétibéglogène darolentivec … cadalimogène ixalentivec … canerpaturev … contusugène ladénovec … délolimogène … exuparvovec … élivaldogène tavalentivec … énadénoticirev … érétidigène vélentivec … étranacogène dezaparvovec … …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et …
Explanatory notes
… pèse‑liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et … FLOTTANTS SIMILAIRES Il s'agit d'un ensemble d'appareils servant à déterminer, généralement, par lecture directe sur …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou …