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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4
… de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.4
… Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1
… Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires …
Section V > Chapitre 27 > Position 2706 > 2706.00
… de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3
… types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.35
… Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.36
… Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; …
Explanatory notes
… lanternes magiques, etc.) et les lunettes-jouets. 12) Les instruments et autres appareils musicaux ayant le caractère … destinées à être utilisées par des enfants, à l’intérieur ou en plein air. Certains des articles … comme un assortiment au sens de la Règle générale interprétative 3 b); et b) que ces combinaisons …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en …
Explanatory notes
… 11.04 ‑ Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en … ‑ Grains aplatis ou en flocons : 1104.12 ‑ ‑ D'avoine 1104.19 ‑ ‑ D'autres céréales ‑ … la mouture et du traitement des céréales, à l'exclusion des farines ( n°s 11.01 et 11.02 ), des gruaux, semoules et …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres …