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Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… ourlés, bordés ou autrement arrêtés. Les pièces de tissu comportant, à intervalles réguliers, des fils non entrelacés et qui sont conçues pour fournir, par simple coupage de ces fils, des couvertures à franges, sont …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… quant au sexe, les vêtements en bonneterie qui ne sont pas compris plus spécifiquement dans les positions précédentes … aviateurs, même chauffés par une résistance électrique, par exemple. 5)    Les vêtements spéciaux, même incorporant à …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… ou d'autres édulcorants 0402.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend le lait, tel qu'il est défini dans la Note 1 du présent Chapitre et la crème, concentrés (évaporés, par exemple), ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, à …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… peuvent être équipés accessoirement d'engins spéciaux de pompage, de lutte contre l'incendie, de réchauffage, etc. Toutefois, les bateaux‑pompes relèvent du n° 89.05 . …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… ‑ En autres matières 9003.90 ‑ Parties La présente position comprend les montures et parties de montures pour lunettes … de lunettes , mais qui ne relèvent pas du n° 90.04 (par exemple, les lunettes spéciales utilisées par les oculistes …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6002

Explanatory notes

… bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant … Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position  comprend  les étoffes de bonneterie d'une largeur excédant … Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

Explanatory notes

… articles peuvent être ou non armés d'aiguillons. 4)    En simples torsades sans aiguillons, à spires très lâches et … galvanisés ou autrement revêtus (plastifiés, par exemple). Sont exclus de la présente position les articles …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… et entourant le gros orteil 6403.40 - Autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal … Matière plastique. 3)    Tissus ou autres supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2001

Explanatory notes

… ‑ Concombres et cornichons 2001.90 ‑ Autres Cette position comprend les légumes (voir la Note 3 du Chapitre), les … ne sont pas destinés à être consommés isolément, mais pour accompagner certains aliments ou préparer certains mets. Les …

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