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Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

Explanatory notes

… produit consiste en une forme impure de cuivre obtenue par soufflage d'air comprimé à travers la matte de cuivre fondu. Au cours du convertissage de la matte, le soufre, le fer et les autres impuretés sont oxydés . La teneur en cuivre est normalement d'environ …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… ‑ Non torréfié 1107.20 ‑ Torréfié Les grains de malt sont obtenus à partir de grains germés, généralement … En sont, toutefois, exclus , les produits ayant subi une ouvraison supplémentaire, tels que les extraits de malt et les …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

Explanatory notes

… laine, des poils ou d'autres fibres (y compris les fibres sous forme de fils de chenille), collés ou cousus sur cuir, … forme d'articles confectionnés (y compris les vêtements et accessoires du vêtement), compte tenu des dispositions prévues dans la Note explicative du n ° 43.03. Sont également comprises ici les queues factices obtenues en …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4402

Explanatory notes

… du bois à l'abri de l'air. Il peut se présenter sous forme de blocs, bâtons, granulés, poudre ou aggloméré … texture du bois est toujours visible lorsqu'il se présente sous forme de morceaux. Relève également de la présente … des coques de noix de coco ou de produits similaires. Sont exclus de cette position : a)    Le charbon de bois …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5503

Explanatory notes

… présent Chapitre. Les fibres de la présente position, qui sont présentées en balles comprimées, peuvent être le plus souvent différenciées des déchets du n° 55.05 par le fait … pas 2 m, à condition que le titre unitaire des filaments soit inférieur à 67 décitex. Les câbles de l'espèce dont la …

Section I > Chapitre 4 > Position 0408

Explanatory notes

… ou d'autres édulcorants, relèvent de cette position, qu'ils soient destinés à des fins alimentaires ou à des usages techniques (en tannerie, par exemple). Sont exclus de la présente position : a)    L'huile de jaune … lécithine ( n° 29.23 ). d)    Les blancs d'œufs présentés isolément (albumine) ( n° 35.02 ). …

Section II > Chapitre 8 > Position 0811

Explanatory notes

… s'agit ici des fruits comestibles congelés qui, lorsqu'ils sont frais ou réfrigérés, sont classés dans les positions précédentes du présent … effet d'empêcher les phénomènes d'oxydation qui, le plus souvent, provoqueraient, à la décongélation, un changement …

Section V > Chapitre 27 > Position 2709

Explanatory notes

… etc.), c'est‑à‑dire des produits naturels, quelle que soit leur composition, qui proviennent soit des gisements de pétrole (normaux ou de condensation), … de stabilisation du gaz naturel au moment même de son extraction.  Cette opération consiste à obtenir, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3915

Explanatory notes

… Sous - Chapitre II DECHETS, ROGNURES ET DEBRIS; … Les produits de la présente position peuvent consister soit en ouvrages brisés ou usagés en matière plastique, … même s'ils ont été transformés en formes primaires. Sont également exclus de la présente position les déchets, …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5107

Explanatory notes

… des mèches de laine ayant subi le peignage. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme conditionnés pour la vente au détail …