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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… peuvent être équipés accessoirement d'engins spéciaux de pompage, de lutte contre l'incendie, de réchauffage, etc. Toutefois, les bateaux‑pompes relèvent du n° 89.05 . …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… ‑ En autres matières 9003.90 ‑ Parties La présente position comprend les montures et parties de montures pour lunettes … de lunettes , mais qui ne relèvent pas du n° 90.04 (par exemple, les lunettes spéciales utilisées par les oculistes …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6002

Explanatory notes

… bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant … Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position  comprend  les étoffes de bonneterie d'une largeur excédant … Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

Explanatory notes

… articles peuvent être ou non armés d'aiguillons. 4)    En simples torsades sans aiguillons, à spires très lâches et … galvanisés ou autrement revêtus (plastifiés, par exemple). Sont exclus de la présente position les articles …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… et entourant le gros orteil 6403.40 - Autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal … Matière plastique. 3)    Tissus ou autres supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2001

Explanatory notes

… ‑ Concombres et cornichons 2001.90 ‑ Autres Cette position comprend les légumes (voir la Note 3 du Chapitre), les … ne sont pas destinés à être consommés isolément, mais pour accompagner certains aliments ou préparer certains mets. Les …

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… de préparations. En outre, la présente position ne comprend pas  : a)    Les pommes de terre simplement desséchées, déshydratées ou évaporées ( n° 07.12 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… dans la Note 6 du présent Chapitre. La présente position comprend : 1)     Les déchets, débris et rognures provenant … usure ou autres motifs .         Dans cette catégorie sont compris les pneumatiques usagés, inutilisables pour le …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1801

Explanatory notes

… de fèves, bruts ou torréfiés. Le cacao est la graine, improprement appelée fève, du cacaoyer ( Théobroma cacao ). … de couleur violacée ou rougeâtre. Son tégument est composé d'une membrane externe, mince et cassante, appelée …

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