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Section IX > Chapitre 44 > Position 4410

Explanatory notes

… provenant de la bagasse, du bambou ou de la paille de céréales ou encore avec des déchets de lin ou de chanvre. … dont le poids ne dépasse généralement pas 15 % de celui du panneau. Les plaquettes, particules et autres … la tranche. Toutefois, un examen au microscope pourra, dans certains cas, être nécessaire pour distinguer les particules …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8104

Explanatory notes

… (n° 25.19) et la carnallite (n° 31.04). On retire également ce métal de l'eau de mer ou de l'eau des lacs salés … carbure de silicium), le carbure de calcium et l'aluminium. Cette réduction s'opérant à haute température, il y a … Le métal obtenu par électrolyse est moins pur que celui provenant de la réduction de la magnésie. Ce dernier …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106

Explanatory notes

… Autres La présente position couvre, à la condition que tous ces appareils soient actionnés par un mouvement d'horlogerie … contrôle non repris ailleurs. 2°) Les compteurs, autres que ceux des n°s 91.01 ou 91.02 , servant à mesurer des espaces … les heures, les minutes ou les secondes. Toutefois, certains appareils, tels qu'enregistreurs de présence, …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5801

Explanatory notes

… soit des poils (ou aigrettes), soit des boucles. Parmi ces tissus, d'une manière générale, les velours sont ceux dont les poils ou les boucles sont courts et droits, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103

Explanatory notes

… - Autres La présente position couvre un ensemble de substances minérales naturelles le plus souvent cristallisées, que … pour fabriquer des objets de parure ou d'ornementation. Certains de ces articles trouvent également, en raison de leur dureté notamment (c'est le cas, en particulier, du rubis, du saphir, de …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5907

Explanatory notes

… ici de tissus imprégnés, enduits ou recouverts ( autres que ceux des n°s 59.01 à 59.06 ), dont l'imprégnation, … qu'il ne doit pas être tenu compte, pour l'application de cette règle, des changements de couleur qui auraient pu …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447

Explanatory notes

… de mèches et de fils en matières textiles (y compris ceux en tourbe) ou en autres matières (métal, verre, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452

Explanatory notes

… décoratifs, tels que les effets de broderie, mais non cependant les machines spéciales exclusivement conçues pour … dans le n°  84.47 . Sauf le cas où elles réalisent certains points de broderie (demi-chaînette), ces machines exécutent généralement les points de couture au …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2907

Explanatory notes

… - - Octylphénol, nonylphénol et leurs isomères; sels de ces produits 2907.15 - - Naphtols et leurs sels 2907.19 - - … intéresse deux ou plusieurs atomes d'hydrogène. Cette substitution peut, à son tour, affecter un seul noyau … rougeâtre à la lumière, ou en solutions aqueuses. C'est un produit antiseptique utilisé en médecine. On …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6103

Explanatory notes

… à bretelles. A)   Pour l'application de la Note 3 a) de ce Chapitre, il est à observer que :        a)    la veste … la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de …