… des matières textiles végétales autres que le coton et des produits successifs de leur transformation dans l'industrie … fils de papier et tissus de fils de papier, ainsi que les produits textiles mélangés assimilés aux produits du présent Chapitre par application de la Note 2 de …
… ailleurs (+). 3925.10 - Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l … fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils 3925.30 - Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles … coulissantes des types utilisés pour la fermeture des bâtiments, des locaux, etc. La présente sous‑position ne …
… pour la confection d'articles de lingerie fine, de vêtements, de draps de lits, de linge de table, etc. Les tissus de lin servent en … de matelas, de sacs, de bâches, de voiles, etc. Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au …
… papillons et foulards cravates. 6215.10 ‑ De soie ou de déchets de soie 6215.20 ‑ De fibres synthétiques ou … et foulards cravates, en bonneterie ( n° 61.17 ). b) Les rabats, jabots et articles similaires du n° 62.17 . …
… en caoutchouc usagés (notamment des pneumatiques) et des déchets ou rognures de caoutchouc vulcanisé. L'opération … à ramollir ce caoutchouc et à éliminer, généralement par différents moyens chimiques ou mécaniques, certaines des … obtenu renferme encore des résidus de soufre ou d'autres agents de vulcanisation et est d'une qualité inférieure au …
… 5212.12 ‑ ‑ Blanchis 5212.13 ‑ ‑ Teints 5212.14 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs … 5212.22 ‑ ‑ Blanchis 5212.23 ‑ ‑ Teints 5212.24 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs … partie de la Section ( Chapitres 58 ou 59 , notamment). Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au …
… en vue de la fabrication d'articles de bijouterie (bracelets, chaînes de montres, boucles d'oreilles, etc.), de boîtes de montres, de fume-cigare ou fume-cigarette, de briquets, de pièces d'orfèvrerie, de contacts électriques, d'appareils pour les industries …
… forme brute , c'est‑à‑dire à l'état liquide, en masses, lingots, billettes, plaques, barres à fils ou formes … de la coulée des cuves d'électrolyse ou de la fusion des déchets et débris de métal. Ces produits sont destinés à être ultérieurement laminés, …
… ‑ Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 5112.30 ‑ Autres, … sont très variés et comprennent notamment les tissus pour vêtements, les draperies d'ameublement, etc. Sont exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au …
… de chlorure de nickel et d'autres sels de nickel, comme liants pour les carbures métalliques, pour la production … métalliques (par exemple des poudres de fer), pour rendre compacts et agglomérer des articles techniques, tels que les aimants, ou encore pour être directement laminées sous forme …
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