… des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. A la condition qu 'ils ne soient pas repris dans d'autres … Elle couvre notamment : 1) Les glands et les marrons d'Inde . 2) Les épis de maïs égrenés, les tiges et …
… (CoO), poudre grise, brune ou verdâtre. 2) Trioxyde de dicobalt (sesquioxyde de cobalt, oxyde cobaltique) (Co 2 O 3 … bleu d'émail, bleu de Sèvres. Le nom de smalt s'applique indistinctement aux oxydes et à ces silicates, les uns et …
… ‑ D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm 7219.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.08 à 72.10 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° ° ° Notes …
… cultivées à cet usage, à l'exclusion des déchets végétaux divers pouvant être utilisés aux mêmes fins ( n° 23.08 ). … aussi être agglomérés sous forme de pellets, c'est‑à‑dire présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. …
… 2506.20 - Quartzites La désignation de quartz se rapporte à diverses variétés de silice qui se présentent, à l'état … présente position les quartz doivent satisfaire à la double condition suivante : a) être bruts ou n'avoir subi d'autres …
… nicotine. La présente position ne couvre pas les cigarettes médicamenteuses ( Chapitre 30 ). Toutefois, les cigarettes … décourager les fumeurs et qui sont dépourvues de propriétés médicamenteuses, restent classées dans la présente position. …
… en un mélange en proportions variables de curcuma, de diverses autres épices (coriandre, poivre noir, cumin, … lorsque les éléments du mélange relèvent de positions différentes; ce serait le cas notamment d'un mélange de …
… (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La distinction entre les cuirs de caprins et les cuirs d'ovins … etc., ainsi que les peaux de reptiles (lézards, serpents, crocodiles, etc.), de poissons ou de mammifères marins. Sont …
… du cou ou comme ornement à la ceinture. Les bords de ces divers articles, qui peuvent être droits ou festonnés, sont … les tissus qui, outre un simple découpage aux formes et dimensions requises, ont fait l'objet d'un travail de tirage …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
