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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… 100 ans d’âge 9702.90 - Autres N’entrent dans la présente position que les gravures, estampes et lithographies, … leur caractère original, pour autant que les autres conditions indiquées ci‑dessus soient remplies. Les gravures … notamment des critères susceptibles de donner une indication. Les cadres entourant les gravures, estampes ou …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… complets et assemblés, autres que de montres. 9109.10 ‑ Fonctionnant électriquement 9109.90 ‑ Autres Cette position couvre tous les mouvements d'horlogerie autres que … relevant d'autres Chapitres (instruments de mesure ou de précision, compteurs, engins explosifs, etc.). Sont exclus …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… 59.05 ‑ Revêtements muraux en matières textiles. La présente position couvre les revêtements muraux en matières textiles qui répondent à la définition donnée dans la Note 4 du Chapitre 59, à savoir, … d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm, propres à la décoration des murs ou des plafonds, constitués par une …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… mais non autrement travaillés 7419.80 - Autres Cette position englobe tous les ouvrages en cuivre autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510

Explanatory notes

… 8510.30 ‑ Appareils à épiler 8510.90 ‑ Parties La présente position couvre les rasoirs et les tondeuses mus par un … ou à la tonte des moutons, etc.; c'est surtout par leurs dimensions que ces appareils diffèrent les uns des autres. … comportant un moteur électrique incorporé; ils peuvent fonctionner à l'aide soit d'un microrouleau, soit d'un …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4416

Explanatory notes

… leurs parties, en bois, y compris les merrains. La présente position couvre tous les récipients en bois qui sont du … en quartiers (secteurs), ont été simplement fendus dans la direction des rayons médullaires, même si l'une des faces … bois dont les deux faces principales ont été sciées, à la condition que l'une au moins de ces faces principales soit …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… des autres fibres végétales reprises ailleurs que dans la Section XI et, en particulier, au Chapitre 14 (fibres de … (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section XI).         Les fils de chanvre servent aussi bien … du présent groupe associés à des fils de métal en toutes proportions (filés métalliques) et les fils métallisés …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033

Explanatory notes

… appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. Cette position couvre toutes les parties et tous les accessoires … et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs ( Section XV ) et les articles … du Chapitre 90 ou des Chapitres 84 , 85 ou 91 ( exception faite des n°s 84.87, 85.48 ou 90.33). C'est ainsi …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446

Explanatory notes

… d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes La présente position couvre les métiers destinés, en partant de fils en … des tissus à chaîne et à trame. Ces machines ont pour fonction d'entrelacer à angle droit les fils de chaîne et … alternativement chaque lame, ménage entre les deux sections de la nappe de chaîne un angle (ou foule) dans …

Section X > Chapitre 47 > Position 4701

Explanatory notes

… mais de faible ténacité, les fibres étant brisées. La même opération réalisée sur des rondins préalablement soumis à … disques ou les deux disques étant animés d'un mouvement de rotation. Une des qualités supérieures de ce type de pâtes … thermique destiné à les ramollir et à permettre une séparation plus facile des fibres, qui sont ainsi moins …