… ‑ ‑ De semence 1001.99 ‑ ‑ Autres On distingue deux grandes catégories de froment (blé) : 1) Le froment (blé) commun … , tendre, semi‑dur ou dur, présentant d'ordinaire une cassure farineuse; 2) Le froment (blé) dur (voir la Note … deux tiers de froment et un tiers de seigle. ° ° ° Note explicative de sous-positions. N°s 1001.11 et 1001.91 Au …
… pneumatiques, adhérisées ou non ou imprégnées ou non de caoutchouc ou de matières plastiques. Ces nappes, utilisées pour la fabrication des pneumatiques, consistent en une chaîne de … la Section XI ( Chapitre 54 , n°s 59.03 ou 59.06 , selon le cas). …
… également être imperméabilisés par revêtement intérieur de caoutchouc ou de matières plastiques ou être munis d'une … autres que textiles (raccords, jets, etc.) ayant le caractère d'accessoires dans l'ensemble de l'article. Les tubes et tuyaux à paroi en caoutchouc vulcanisé renforcés d'une armature interne en …
… ici on peut citer celles : 1) à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et à dessus en matières … extérieures en bois, en liège, en ficelle ou en corde, en carton, en pelleterie, en tissu, en feutre, en nontissé, en … pas encore des chaussures ou n'ayant pas encore le caractère essentiel des chaussures telles que décrites dans …
… et d'aluminium; le béryl ou émeraude commune, ayant les caractères d'une pierre gemme, suit le régime du n° 71.03 . … a) La bismuthine, sulfure de bismuth. b) La bismutite, carbonate de bismuth hydraté. c) Le bismuthocre, ou ocre … le rhénium, le celtium ou hafnium, le thallium et le cadmium ne sont pas extraits directement d'un minerai …
… Sont donc compris ici les sorghos des variétés telles que caffrorum (kafir), cernuum (doura blanc), durra (doura brun) … sorghos doux ou sucriers (utilisés essentiellement pour la fabrication des sirops ou des mélasses), tels que la variété … ces produits sont à classer au n° 12.09 . Dans les autres cas, les sorghos fourragers et les sorghos herbes sont à …
… en une ou plusieurs pièces (pipes droites, pipes courbes, calumets, chibouques, narguilés, etc.). 2) Les têtes de … bruyère grossièrement ébauchés et ne pouvant servir qu’à la fabrication de pipes. Les matières les plus fréquemment … absorbants, viroles, pièces intérieures (y compris les cartouches filtrantes), etc. Sont exclus de la présente …
… dispositif de séchage (+). - Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant … parties des machines de la présente position. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 8450 .11 La présente … et sans intervention de l'usager, les travaux de lavage, rinçage et essorage. …
… baignoires pour enfants et les cuvettes d'aisance pour le camping. Les réservoirs de chasse en matières plastiques … articles similaires destinés à garnir les salles de bain, cabinets de toilette ou cuisines; ces articles relèvent du … demeure au mur ou à d'autres parties de bâtiments, dans le cas contraire, du n° 39.24 . …
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